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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2506269_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juin 2025, la société l'Abeille, représentée par Me Roze, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2102037_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Un mémoire a été enregistré pour le compte de la SARL La maison de l'abeille et du pain d'épices le 20 avril 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2109886_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Mazières-en-Mauges et la société L'Abeille au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2312140_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A tend à l'annulation de la décision par laquelle le directeur du groupe Abskill a prononcé son exclusion de la formation de conducteur de bus qui s'est tenue au centre Abskill/Forget Formation à Villeneuve-le-Roi

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2308676_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 10 et 17 octobre 2023 ainsi que les 1er mars et 12 septembre 2024, la société Abskill I, représentée par la Selarl MCL Avocats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405677_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société l'Abeille est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2311237_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 août 2024, la société Abeille Iard et Santé, en sa qualité d'assureur de la société Menuiserie Genevrier, représentée par Me Prugnaud-Servelle, demande au juge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523082_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 août 2025, la société Abeille Drapeaux doit être regardée comme demandant au tribunal, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202937_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

La société Les Abeilles a été informée, le 30 mai 2022, du rejet de sa candidature, pour irrecevabilité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2202989_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

D A, représenté par Me Prudon, demande au juge des référés que les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance n° 2202989 du 22 juin 2022 soient rendues communes et opposables à la société Abeille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203462_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

du code de justice administrative, de prescrire que les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance susvisée en date du 3 mai 2022 soient déclarées communes et contradictoires à la société Abeille

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303019_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SASU Abeille Parachutisme est rejetée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102511_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL " abeille ambulances " ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2300585_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

enregistrée le 31 janvier 2023, la société Calamel et la société Art et Piscine, représentées par Me Lorent, avocat, demandent au juge des référés d'étendre à la société EMT et à son assureur la société Abeille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2201616_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

2026, l’expert demande au juge des référés d’étendre les opérations d’expertise aux sociétés OTCE, Agence Landscape Monsieur G..., Sondefor SARL et aux assureurs AXA assurances, Allianz Iard SA et Abeille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2113422_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

A, expert demande au juge des référés d'étendre l'expertise à la société Abeille Iard et Santé en sa qualité d'assureur de la société Concept D, intervenante à l'acte de construire dont la responsabilité

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TA

2ème Chambre

DTA_2500104_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

J et le GAEC des abeilles de l'Engranne, représentés par Me Akpo, indiquent que M. I prendra en charge la somme de 800 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305569_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2023 et deux mémoires enregistrés le 27 octobre 2023, ces deux mémoires n'ayant pas été communiqués, la société Abeil représentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2102575_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

par Me Charlemagne : 1°) ne s'opposent pas à la mise hors de cause de la SASU TK Elevator France ; 2°) demandent au tribunal de mettre hors de cause la société Abeille Iard et santé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502456_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Elle soutient que le contrat de la société Abeille IARD a été résilié en cours de chantier ; que la présence à l'expertise de MMA IARD, nouvel assureur décennal, est utile.

Source officielle

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