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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_1909652_20230214
14 février 2023
14 février 2023
, Lyon, Mons, Neuville-sur-Saône, Oullins, Pierre-Bénite, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Priest, Sainte-Foy-les-Lyon, Sathonay-Camp, Sathonay-Village
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2004445_20230214
14 février 2023
14 février 2023
, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Priest, Sainte-Foy-Les-Lyon, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Sathonay-Camp, Sathonay-Village
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2107125_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
B doit être regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre des années 2020 et 2021 à raison d'une habitation située à Saint-Genis-Pouilly
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300231_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Mme A s'est rendue, le 12 juillet 2022, au service des urgences du centre hospitalier d'Angoulême pour le blocage de son genou droit.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207344_20250211
11 février 2025
11 février 2025
sur son genou gauche. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301212_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Anne Dulmet en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402530_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
par attelle de Zimmer, il est resté hospitalisé jusqu'au 29 septembre suivant et transféré au SSR Saint Joseph ; il a ensuite présenté un érysipèle du genou droit avec une hyperthermie obligeant la poursuite
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506925_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Aux termes du premier alinéa du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique : « Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels
Source officielle6ème chambre
DTA_2005041_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Aux termes de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : " I. - Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés
Source officielle1ère chambre
DTA_2200529_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B en septembre 2020 ne concernait que son genou gauche.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101501_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Le 13 août 2018, Mme A B devait se faire opérer, au CHU de Poitiers, du genou droit en raison d'une fissure du ménisque. Toutefois, elle a été opérée par erreur du genou gauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101582_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
C a subi le 20 octobre 2017 une intervention chirurgicale au genou gauche à l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne de Toulon, programmée depuis le mois de septembre précédent.
Source officielle7ème chambre
DTA_2202323_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Aux termes du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : " Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés
Source officielle8ème chambre
DTA_2109576_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
aux genoux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100346_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Aux termes de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : " I. - Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés
Source officielle7ème Chambre
DTA_2110893_20250225
25 février 2025
25 février 2025
B, un montant total de 107 089 euros résultant des sommes de : .84 935,04 euros au titre des dépenses de santé actuelles ; . 22 154,96 euros au titre des dépenses de santé futures échues.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301878_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Après examen par une infirmière puis un médecin et réalisation d’une radiologie du genou droit, il a été conclu à la présence d’un hygroma du genou droit, de dermabrasions des deux genoux, de calcifications
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2403718_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
25 % depuis 1999 (15 % au titre du genou gauche et 10 % au titre du genou droit) ; - il a, compte tenu de l'aggravation de son état de santé, sollicité la révision de sa pension d'invalidité le 4 février
Source officielle3ème chambre
DTA_2100509_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Aux termes du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique : " I. - Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d'un défaut d'un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés
Source officielle1ère chambre
DTA_2100052_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La CPAM de la Haute-Corse fait état de frais de santé futurs " occasionnels " pour un montant de 7 832,36 euros correspondant à la mise en place d'une prothèse du genou de la victime, à la suite des dommages
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