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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2104204_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
additionnelle, de frais d'assiette qui lui ont été assignées au titre de l'année 2011 ; Elle soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - des frais d'honoraires versés à la société Barclays
Source officielle8ème chambre
DTA_2006603_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La société Barclay Chemicals RetD LTD demande l'annulation des décisions des 29 novembre 2019 et 25 mars 2020. Sur le cadre juridique du litige : 2.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006614_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La société Barclay Chemicals RetD LTD demande l'annulation des décisions des 29 novembre 2019 et 25 mars 2020. Sur le cadre juridique du litige : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2313116_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
B A à participer au voyage scolaire à Barcelone du 12 au 16 juin 2023 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1000 euros à lui verser au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code
Source officielle8ème chambre
DTA_2006602_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La société Barclay Chemical RetD LTD demande l'annulation des décisions des 29 novembre 2019 et 25 mars 2020. Sur le cadre juridique du litige : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2505328_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B..., ressortissant portugais, né le 30 août 1999 à Barcelos, a été placé au centre de rétention administrative de Rouen-Oissel le 9 novembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600960_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
espagnoles est bloquée du fait des décisions litigieuses ; - il est privé de la possibilité de travailler comme de poursuivre les démarches administratives nécessaires à son mariage à la mairie de Barcelone
Source officielleétrangers JU
DTA_2503658_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
compris le versement de l’allocation pour demandeur d’asile, dès lors qu’il n’avait pas respecté les exigences des autorités chargées de l’asile en ne se présentant pas à l’embarquement du vol pour Barcelone
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004250_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
moment où lesdits chèques ont été émis, cette dernière a apporté les sommes correspondant à ces versements à la société Mugello Consultant ; - les crédits bancaires sur le compte ouvert à la banque Barclays
Source officielle3ème chambre
DTA_2102649_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
libertés fondamentales ; il justifie de la communauté d'intérêts partagés avec sa compagne sans que puisse lui être opposée la période de cinq mois durant laquelle celle-ci a travaillé temporairement à Barcelone
Source officielleMagistrat : Mme CARO - R. 222-13
DTA_1913073_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BARBERA La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405482_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Sur le désistement partiel : Par un mémoire, enregistré le 10 novembre 2025, le syndicat des copropriétaires SDC Barcelone déclare se désister de la présente instance.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_1923848_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
a été envoyée le 9 octobre 2018 en recommandé avec accusé de réception à l'adresse figurant sur l'état général des services établi le 1er novembre 2016, par l'intermédiaire du consulat général de Barcelone
Source officielle1ère chambre
DTA_2204772_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
comptable n’était pas délibérée et, en tout état de cause, l’administration ne démontre pas le caractère délibéré de cette erreur comptable ; - les honoraires facturés le 25 janvier 2011 par la banque Barclays
Source officielle8ème chambre
DTA_2117155_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
, le 3 mars 2019, et, d'autre part, la preuve d'une réservation d'un trajet en avion d'Alger à Barcelone le 3 mars 2019 prévoyant une arrivée à 9 heures 05 ainsi que surtout la preuve d'une réservation
Source officielleOQTF 6 semaines - 5ème chambre
DTA_2408626_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
BARBERA La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2215791_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
l'ensemble des autres contrats signés par le PSG depuis le 25 juin 2022, font directement grief à La Liga, ainsi qu'aux clubs qu'elle représente et ses supporters, en particulier le Real Madrid et le F.C Barcelone
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408301_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
La présidente-rapporteure, Claire C L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Mathieu BarèsLa greffière, Sandrine Barbera La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404960_20260205
5 février 2026
5 février 2026
BarreLa présidente, Signé P. Hamon La greffière, Signé S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000613_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
B produit plusieurs courriers que lui a adressés l'administration fiscale à son adresse personnelle, sise au 179, chemin Barella à Contes, notamment la décision d'acceptation partielle de sa réclamation
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