CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

890 résultats pour « Bellacem »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2217344_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2226567_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2109800_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2218827_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2223852_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Le rapport de Mme Belkacem a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2306329_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le rapport de Mme Belkacem a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2214803_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les observations de Me Tavares de Pinho pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2201677_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique ; - et les observations de Me Perriez pour M. B.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2212679_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2215221_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les observations de Me Bechieau pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2113521_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Fouassier, président, Mme Belkacem, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2016182_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2308858_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Belkacem, - et les observations de Me Ozeki pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2217977_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Belkacem. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2115069_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Fouassier, président, Mme Belkacem, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2010941_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Belkacem, rapporteure, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2015742_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Fouassier, président, Mme Belkacem, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2022. Le rapporteur, N.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2202046_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Fouassier, président, Mme Belkacem, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2111101_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Fouassier, président, Mme Belkacem, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023. La rapporteure, N.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2601714_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Belkacem demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la commune de Saint-Cyr-l’Ecole de garantir, dans

Source officielle

Page 2 sur 45

← PrécédentSuivant →