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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2007746_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
d'alcool majoritairement composées de bouteilles de vin de Champagne.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103429_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
A cet égard, il résulte de l'instruction, contrairement à ce que soutient la société requérante, que le service vérificateur a, pour les catégories de bouteilles comparables, procédé à une compensation
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2401465_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Zoninvest demande au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 dans la commune de Rouxmesnil-Bouteilles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102980_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
ou à la bouteille) et la vodka (vendue au verre, en shooter ou en cocktails), dans les recettes totales.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2010429_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
le service est viciée dès lors que qu'il ne justifie pas de la part dans le chiffre d'affaires des articles non retenus dans l'échantillon composé du café, des bières en pression et des bières en bouteille
Source officielle2ème chambre
DTA_2201114_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 septembre et le 21 décembre 2022, la communauté d'agglomération du Grand Avignon, représentée par l'AARPI Beauvillard, Bouteiller Avocats Associés, conclut
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307682_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A B soumet au tribunal le litige relatif à l'exécution du contrat de fourniture de bouteilles de vin qu'il a conclu. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300826_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
A C qui a indiqué, à la question posée par le juge des référés qu'il avait dérobé, au départ, 6 bouteilles d'eau et 1 carton de 3 bouteilles de vin.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208722_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2022, Mme A B, représentée par Me Bouteiller, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 avril 2022 par lequel le maire
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1420160_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2014, la société bouteille excelsior, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2200166_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
B, représenté par Me De Bouteiller, déclare se désister purement et simplement de la requête. M. B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 21 février 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300826_20260213
13 février 2026
13 février 2026
de 0,5 l et en bouteilles de 1,5 l ou 1,75 l, lesquels ont été obtenus par l’administration par l’exercice de son droit de communication auprès des sociétés Metro et Halal Food Service.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100140_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
, en cubitainers et au verre ou en carafe au restaurant ou à la cave, le service a choisi de reconstituer uniquement les ventes de vins, alcools et spiritueux en bouteilles, cubitainers et au verre ou
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203924_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Il résulte de l'instruction que les marchandises mises en vente par la SARL Château, sont uniquement constituées de bouteilles de vin.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300098_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Cet écart, initialement fixé à 1 678 bouteilles en 2015 et 462 bouteilles en 2016 dans la proposition de rectification, a été finalement ramené à 1 381 bouteilles en 2015 et 166 bouteilles en 2016 dans
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202606_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Elle soutient que : - elle était en droit de constituer une provision pour hausse des prix sur les vins en vrac, et une provision pour hausse des prix sur les vins en bouteille, qui constituent des produits
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2302131_20250804
4 août 2025
4 août 2025
9024056 émis le 28 avril 2023, par lequel le centre hospitalier de Laon a mis à sa charge la somme de 5 524, 60 euros au titre de la " perte d'activité - non réalisation d'examens faute de livraison de bouteille
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303952_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Ces derniers, qui ont exercé d’août 2010 à décembre 2016 une activité individuelle d’exploitant agricole dans le domaine viticole, ont revendu à la société requérante leur stock de bouteilles et de vin
Source officielle7ème chambre
DTA_2205258_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Article 4 : L'État versera à Me de Bouteiller, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101699_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
vingt verres de vin et quatre bouteilles par semaine l'été, ce qui représente 6,8 % pour le vin au verre et 4 % pour les bouteilles ; les gérants consomment cinq verres de vin et deux bouteilles par semaine
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