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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2401606_20240604
4 juin 2024
Brousse, le rez-de-chaussée de l'édifice, afin qu'elle y exploite l'activité de café-restaurant.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402001_20240529
29 mai 2024
Elle soutient que : - l'aire de grand passage de Bompas ne correspond pas aux obligations fixées par le décret n°2019-171 du 5 mars 2019 en ce qu'elle dispose d'une superficie insuffisante et peu exploitable
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500053_20250110
10 janvier 2025
Il soutient que : - le " 3 janvier 2025 ", le maire de Marignane a pris la décision de rendre inaccessible la rue Brousse Daussin ainsi que son stationnement pour y organiser les festivités municipales
Juge unique chambre 1
DTA_2305630_20240625
25 juin 2024
prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 pour un montant de 785 euros à raison de l'appartement situé 2 rue de Rozès de Brousse
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2205573_20250127
27 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 novembre 2022, Mme A B représentée par Me Brousse, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 septembre 2022 par laquelle l'inspectrice
4ème chambre
DTA_2402930_20250221
21 février 2025
Il fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par la société La Broude n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2200568_20221011
11 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 août 2022, la SAS Le Brouis a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
9ème chambre
DTA_2209030_20250327
27 mars 2025
proposé au sein de l'hôpital Charles Foix ; s'il a continué à exercer les fonctions d'attaché au sein de l'AP-HP c'est de sa propre initiative et dans un autre établissement de santé, l'hôpital Paul Brousse
DTA_2000316_20231026
26 octobre 2023
administratif de Paris le 15 novembre 2019, Mme B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 27 septembre 2019 par laquelle la responsable du personnel de l'hôpital Paul Brousse
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2400445_20240212
12 février 2024
de Paris depuis 2002, qu'il est non voyant et atteint d'un lombalgie complexe et doit en conséquence bénéficier d'un poste adapté, qu'il est en poste au pôle de gériatrie au sein de l'hôpital Paul Brousse
DTA_2305221_20240411
11 avril 2024
Le présent jugement implique nécessairement que le préfet réexamine la demande d'autorisation de défrichement déposée par la société La Broude.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2217007_20231005
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2022, la société IFM Independent Fund Management AG, agissant pour le compte du fonds MCVM Fonds II - Boma Value (EUR), demande au
DTA_2201371_20250123
23 janvier 2025
contrat à durée déterminée au-delà du 31 mars 2022 ; 2°) de mettre à la charge du groupe hospitalier universitaire Assistance publique-Hôpitaux de Paris Université Paris-Saclay, de l'hôpital Paul Brousse
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2503706_20260302
2 mars 2026
Article 3 : La demande de Me Le Brouder relative aux frais de l’instance est rejetée. Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B...
ORTA_2201782_20220919
19 septembre 2022
décision conjointe du préfet de Vaucluse et du président de la communauté d'agglomération du Grand Avignon (CoGA) de réaliser des travaux en vue d'aménager une aire de grand passage dans le secteur de Bompas
ORTA_2500884_20251211
11 décembre 2025
C... conteste la décision du chef d’établissement de l’EREA-LEA Claude Brosse prononçant une exclusion temporaire d’un jour de son fils B... A....
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501289_20250825
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2025, la commune de Châtillon-sur-Broué doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du préfet de la Marne du
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202286_20230313
13 mars 2023
Le désistement d'instance de la commune de Brou est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
3ème chambre
DTA_2511092_20251217
17 décembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de La Brosse-Montceaux est rejetée.
DTA_2403331_20240408
8 avril 2024
C H demeurant rue des Brousses à Gignac La Nerthe (13180), à Mme N B demeurant, rue des Brousses à Gignac La Nerthe (13180), à M.
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