B et de Me Castagnino, représentant la commune d'Avignon. Considérant ce qui suit : 1. M.

B A ; - les conclusions de Mme Wendy Lellig, rapporteure publique - et les observations de Me Castagnino pour la société La Noche. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique ; - les observations de Me Castagnino, représentant le centre hospitalier

dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au maire de la commune d’Alès de stopper immédiatement les travaux d’abattage des arbres existants sur la rue Jean Castagno

B E, représentés par Me Castagnino, demandent dans leurs dernières écritures au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension

A K, représentés par Me Castagnon, ont demandé au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 décembre 2019 par laquelle le maire de Toulon ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la

B, - les conclusions de Mme Delon, rapporteure publique, - et les observations de Me Castagnino, représentant la commune de Fabrègues. Considérant ce qui suit : 1.

Lauranson, rapporteur public, - et les observations de Me Castagnino, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

E D pour la création d'un studio de jardin sur un terrain cadastré sur une parcelle cadastrée n° AB 005 sise 528 route de Castagniers à Aspremont ; 2°) de condamner la commune d'Aspremont aux entiers

Par un mémoire en défense enregistré le 13 août 2025, le centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer, représenté par Me Castagnon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à

Par un mémoire en défense enregistré le 13 août 2025, le centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer, représenté par Me Castagnon, conclut au non-lieu à statuer et à ce que soit mise à

Par un mémoire en défense enregistré le 13 août 2025, le centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer, représenté par Me Castagnon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à

Par un mémoire en défense enregistré le 13 août 2025, le centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer, représenté par Me Castagnon, conclut au non-lieu à statuer et à ce que soit mise à

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2022 la SCI Nisaba, représentée par Me Castagnon, demande au tribunal : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 7 juillet

A C, représenté en dernier lieu par Me Castagnon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures: 1°) d'annuler l'arrêté du 5 mars 2021 par lequel le président de la métropole Toulon Provence

B..., représenté par Me Castagnon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence de l’administration le 12 juillet 2022 suite à la demande de prise en charge formulée

Au cours de l'audience publique du 23 septembre 2025, tenue en présence de Mme Paquier, greffière d'audience, Mme Chamot a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Castagnino, représentant

Aymard, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, - les observations de Me Castagnino représentant la commune de Bellegarde. Considérant ce qui suit : 1.

J L, représentés par Me Castagnon, ont demandé au Tribunal de faire droit aux conclusions de la requête de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2025, le directeur du CHITS, représenté par Me Castagnon, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de