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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 2e Chambre
DTA_2106349_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
La société Chevreuse courtage demande au tribunal de prononcer en sa faveur la restitution de ce crédit d'impôt.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201518_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 4 janvier 2023, la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse déclare accepter le désistement de la SARL JFT INARI. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214680_20230224
24 février 2023
24 février 2023
C ainsi que des conclusions présentées par la SCCV Pitre Chevalier au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201039_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le préfet soutient que les moyens soulevés par la société Chevano plage ne sont pas fondés ou inopérants, dès lors que le maire était en situation de compétence liée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201053_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le préfet soutient que les moyens soulevés par la société Chevano plage ne sont pas fondés ou inopérants, dès lors que le maire était en situation de compétence liée.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500587_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, -42% pour le Grand chevalier à pattes jaunes et -73% pour le Pluvier bronzé, les données étant inconnues pour le Chevalier semipalmé ; le Chevalier semipalmé, la Bécassine de Wilson, le Grand chevalier
Source officielle1ère chambre
DTA_2305272_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il y a lieu de mettre cette somme à la charge définitive et solidaire des sociétés Regnier CC, SNEF et Chevalier Guillemot architectes.
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2002499_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Une partie du terrain est donnée en location à la SARL des Chevaliers pour l'exploitation d'un club de tennis.
Source officielleJUGE UNIQUE Y CROSNIER
DTA_2500074_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par sa réclamation du 15 décembre 2024, la SCI La tour du chevalier a contesté le bienfondé de cette imposition.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108472_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 4 janvier 2023, la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse déclare accepter le désistement de la SARL Rokoutaki. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303385_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
du cheval lusitanien, (AFL), seule compétente en la matière.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1902943_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
La SAS Chevallier, dont le siège social est situé à Heyrieux (Isère), a pour activité l'entretien et la réparation de véhicules automobiles.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103619_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2021, la société civile professionnelle LALEURE NONCLERCQ-REGINA CARON CHEVALIER, prise en la personne de son représentant légal en
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2303159_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B A, doivent être regardés comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 26 juin 2023 par lequel le maire de Feuquières-en-Vimeu a délivré à la société civile de construction vente Feuquières Chevalier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205195_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
cheval Jazz de Villemonteix pour produire dans le stud-book du cheval auvergne ; 2°) d’annuler la décision de l’association nationale du cheval de race auvergne (ANCRA) ayant refusé le renouvellement
Source officielle5ème chambre
DTA_2203938_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge des requérants la somme que la commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse demande au même titre.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200520_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Celle du pluvier bronzé, du pluvier argenté, du bécassin roux, du petit chevalier à pattes jaunes, du chevalier semi-palmé, du bécasseau à poitrine cendrée, du bécasseau à échasses, de la bécassine de
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210090_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Les chevaux restant de l'association ont été saisis le 24 juin 2022 à la Motte-Tilly et le 30 septembre 2022 à Champs-sur-Marne.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401173_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B... au grade de chevalier dans l’ordre national du Mérite. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302200_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
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