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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre
DTA_2304651_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par un marché de travaux du 8 mars 2010, la société Christian Gasque Toiture a été désignée titulaire du lot n°2 (couverture, charpente, zinguerie).
Source officielle6ème chambre
DTA_2400168_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par un marché de travaux du 8 mars 2010, la société Christian Gasque Toiture a été désignée titulaire du lot n°2 (couverture, charpente, zinguerie).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2519591_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Maxime Christian Jean et Matthieu Christian Jean B... demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2107886_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
chaque échéance annuelle à compter de cette date pour produire eux-mêmes intérêts ; 3°) très subsidiairement, de condamner, solidairement ou in solidum, les sociétés DRLW Architectes, Oteis et Christian
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2108217_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
chaque échéance annuelle à compter de cette date pour produire eux-mêmes intérêts ; 3°) très subsidiairement, de condamner, solidairement ou in solidum, les sociétés DRLW Architectes, Oteis et Christian
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2324094_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Christian Tortu Création, représentée par Me Captier, demande au tribunal : 1
Source officielle10ème chambre
DTA_2213954_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
C A s'est vu confier la garde de Christian Mendès.
Source officielle5e chambre
DTA_2401213_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
La société Pâtisserie Christian exerce une activité de pâtisserie-boulangerie-salon de thé à Strasbourg.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307693_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Par des mémoires enregistrés le 8 septembre 2025, Mme C..., épouse A..., Messieurs Philippe et Christian A..., et les SCI Gi Fi Cri, Le Parc de J.A.C et La Croix de fer déclarent se désister de la requête
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410614_20240801
1 août 2024
1 août 2024
l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion immédiate de tous les occupants installés sans droit ni titre sur le campus Chantrerie de Polytech Nantes, situé rue Christian
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2204895_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Maître Charles-Axel Chuine en qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL d'architecture Hélène Fricout-Cassignol, la société Beterem Ingénierie, la société Systal, la société Dekra Industrial, Maître Christian
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102647_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
B à la SMABTP, en sa qualité d'assureur de la SARL Trampé, à la société MMA Iard assurances mutuelles et à la société MMA Iard en leur qualité d'assureurs de la SARL Christian Fontaine, à la SA Bureau
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2101203_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
G, et de Me Sechi, représentant la société Christian Dior Couture. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3
DTA_2102892_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
La société Christian Sport, sise Les Orrianes des Sources, Les Orres (05200), exploite une activité de commerce de montagne.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512838_20250813
13 août 2025
13 août 2025
B C et de tous les occupants installés sans droit ni titre sur les parcelles cadastrées VN 39, 43, 44, 46, 49, 75, 78 et VM 5, situées rue Christian Pauc au lieudit " la Chantrerie ", sur le territoire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307385_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion immédiate des occupants sans droit ni titre du site de l'école Polytech Nantes, campus de la Chantrerie, rue Christian
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501352_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La société d’architecture Christian Lefebvre et M. B...
Source officielle8ème chambre
DTA_2101577_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mai 2021, la commune de Saint-Etienne-au-Mont, représentée par Me Marie-Christine Dutat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Source officielle1ère chambre
DTA_2100859_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat, conseillère ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique.
Source officielleMagistrat : M. CANTIE - R. 222-13
DTA_2308597_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Joël Herbreteau, Jean-Claude Souty et Christian Brindeau. Il y a lieu de rectifier en conséquence le procès-verbal visé ci-dessus.
Source officiellePage 2 sur 117