CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

73 résultats pour « Coaguila »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2203883_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

B est décédé le 7 février 2021 " des suites de son infection à SARS-CoV-2 et des suites d'une chute ayant provoqué un hématome dans un contexte de valve mécanique anti coagulé mitrale " selon un courrier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003022_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B est, d'une part, provoquée soit par un staphylocoque à coagulase négative résistant à la méticilline, par un staphylococcus aureus sensible à la méticilline, soit par un staphylococcus aureus résistant

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2509501_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

indique souffrir d’une maladie génétique rare, la mutation G1691A du gène du facteur V Leiden, exigeant une surveillance et un contrôle en raison des risques de thrombose veineuse et des problèmes de coagulation

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107716_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

neurofibrome) peuvent nécessiter des interventions chirurgicales d'importance et, d'autre part, d'une maladie de Willebrand, maladie hémorragique due à un défaut génétique qui se traduit par un défaut de coagulation

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401008_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

D’une part, s’agissant de la fistule urétérale, les experts indiquent qu’elle a pour origine une nécrose de coagulation lors de l’hystérectomie, aucun argument médical ne permettant de conclure à l’existence

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202641_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

recours, la requête est tardive et par suite, irrecevable ; - il résulte du rapport d'expertise du docteur G que l'infection à Escherichia coli n'est pas nosocomiale et l'infection à staphylocoque coagulase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310650_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Devant les interrogations des membres de la CCI, les experts ont tenu une seconde réunion le 2 juillet 2021, sur la gestion de la coagulation, sa conformité et son efficacité, le traitement mis en œuvre

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2105827_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

dès lors que son état ne présentait aucun des signes caractéristiques d'une embolie pulmonaire et ne justifiait pas, à ce stade, de bilan complémentaire pour rechercher des mutations de facteurs de coagulation

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305391_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

entre 2 heures 50 et 4 heures 37, le retard dans la détermination d’une nouvelle chute d’hémoglobine notée à 5 heures 37, le retard dans la compensation des pertes d’hémoglobine et de facteurs de coagulation

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005483_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

est, en outre, impossible d'écarter l'hypothèse que le nouveau-né souffrait d'une maladie ayant pu être à l'origine dudit hématome, telle qu'une éventuelle malformation cérébrale ou anomalie de la coagulation

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2500617_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

A son retour de réanimation, elle présente un syndrome de détresse respiratoire aigu sévère, une insuffisance rénale aigue ainsi que des troubles de la coagulation, nécessitant une " curarisation () et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208513_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

société Paret Villedieu, que le projet faisant l'objet de cette déclaration vise cette mise en conformité et consiste en l'installation, sur la parcelle cadastrée section LS n° 254, d'un système de coagulation

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2117237_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Deux interventions chirurgicales pour coagulation des artères sphéno-palatines ont été réalisées à l'hôpital Lariboisière, les 20 septembre 2017 et 17 avril 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2103097_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

s'est pas améliorée malgré les traitements qui lui ont été prodigués et il est décédé le 18 décembre 2015 dans un état de défaillance poly-viscérale avec syndrome de détresse respiratoire aigüe et coagulation

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102327_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Il a alors fait l'objet d'une intervention chirurgicale consistant notamment en la réalisation d'un parage et d'une suture des longs extenseurs du pouce et du radial du carpe ainsi qu'une coagulation d'une

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300519_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

leptoméningée non bacilifère avec une infection profonde à staphylocoque doré résistant à la méticilline à localisations multiples sans bactériémie et une embolie pulmonaire sous segmentaire non sévère, anti-coagulée

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101868_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

A cette occasion, les prélèvements réalisés mettent en évidence l'existence d'un staphylocoque à coagulase négative pour lequel il bénéficie d'un traitement antibiotique pendant trois mois.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2407740_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

De plus, les hémocultures réalisées le 21 septembre 2015 ont révélé la présence d'une bactérie de type cocci à Gram positif, à savoir des staphylocoques à coagulase négative, et il est constant que le

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407211_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Cette maladie génétique rare est caractérisée par des hémorragies spontanées ou prolongées dues à un déficit en facteur VIII, censé coaguler le sang, et provoque des saignements dans les articulations.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2411952_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

épouse B souffre d'un diabète insulinodépendant compliqué d'une rétinopathie sévère et qu'elle bénéficie, à ce titre, de traitements et soins en France, notamment de " séances de laser pour Pan Photo coagulation

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →