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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2400183_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402278_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Crosnier, premier conseiller, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501541_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500872_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Crosnier a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200169_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Crosnier, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Houmer, représentant la commune de Brive-la-Gaillarde. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400201_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2301936_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Crosnier, premier conseiller, pour exercer les fonctions prévues par l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301584_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2200823_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

soutient que : - elle a fait réaliser des travaux d'agrandissement et de restructuration des cuisines du restaurant scolaire pour lesquels le marché de maîtrise d'œuvre comprenait : - la société Line Crépin

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500426_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Crosnier, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public, - et les observations de Me Martin, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301053_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301910_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Crosnier, - et les observations de Me Dia, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100541_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M. A B est hébergé au sein de la résidence autonomie municipale " Cervières-Imbert " à Limoges.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101318_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Crosnier, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. B et de M. C, représentant la rectrice de l'académie de Limoges. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101437_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Crosnier, premier conseiller, - M. Boschet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2023. Le rapporteur, Y.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200010_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102436_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Crosnier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400137_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400246_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Crosnier, premier conseiller, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402366_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Crosnier premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles R. 776-1 et suivants du code de justice administrative.

Source officielle

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