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79 résultats pour « Gauthier LECOCQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2009447_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109726_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1804246_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307256_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les observations de Mme D..., dûment mandatée pour la région Ile-de-France ; - et les conclusions de Mme Leconte

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109791_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2111634_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les observations de Me Potterie, se substituant à Me Magnaval, représentant la commune de Lésigny ; - en présence de Mme B, directrice générale des services de

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2105426_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109870_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2107693_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2002639_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les observations de Mme C et celles de Me Violette, pour la commune de Vincennes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201781_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1910883_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2104866_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1810532_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103673_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2212215_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de Me Van Elslande, représentant

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2105364_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de Me Vassine, représentant le district du Val-de-Marne de football. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2106599_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103685_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. B A est incarcéré au centre de détention de Melun.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109487_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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