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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2306405_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La SCEC Gérard A... détient 13,34 % de la SARL SCC.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504030_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 13 novembre 2025, la SARL Plomberie Gérard se désiste de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304805_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le centre hospitalier Gérard Marchant fait partie du groupement de commandes et a passé commande de produits d'épicerie et de boissons.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302744_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Sur les dépens : Le centre hospitalier Gérard Marchant n’établit pas avoir exposé de dépens dans le cadre de la présente instance.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301150_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
L'EHPAD Paul Gérard demande au tribunal d'annuler l'ensemble de ces décisions. Sur la fin de non-recevoir : 3.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202314_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Par jugement n°1800566 du 20 décembre 2018, le tribunal a enjoint au centre hospitalier Gérard Marchant de procéder à la titularisation de Mme B à compter du 4 mars 2015.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202612_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
juillet 2022 par lequel le préfet du Var a déclaré d'utilité publique les travaux et acquisitions nécessaires au programme d'aménagement hydraulique de lutte contre les crues et les inondations du Pansard
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309174_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 septembre 2023, la société Hewlett-Packard France, représentée par Me Pierre-Yves Margnoux, conclut à ce que le juge des référés : 1°) donne acte de ses protestations
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105005_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La requête a été communiquée au collège Gérard Philipe qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305490_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
D la somme que le centre hospitalier Gérard Marchant demande au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200298_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Le centre hospitalier Gérard Marchant a rejeté son recours gracieux par une décision du 16 novembre 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600500_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Il résulte de ce qui précède qu’il y a lieu d’enjoindre au centre hospitalier Gérard Marchant de délivrer à M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201207_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Lors d'une séance de kinésithérapie du 30 mai 2019, Gérard C a ressenti une vive douleur à son genou gauche.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305447_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... a été intégré au sein du centre hospitalier Gérard Marchant le 1er mars 2015 par la voie du détachement.
Source officielle10ème chambre
DTA_2002073_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
que : - dans son agrément fiscal, l'administration a omis de mentionner le nom de la nouvelle société C et que cette omission ne saurait préjudicier à l'analyse de l'agrément qui accorde à Hewlett Packard
Source officielle5ème chambre
DTA_2203173_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La SAS Millet Gérard y a répondu et a présenté ses observations dans un courrier daté du 30 mai 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2007790_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
; 3°) de mettre à la charge de l'EHPAD Emile Gérard les frais de procédure.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202216_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Gérard Marchant sur le même fondement.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001818_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Gérard Marchant de le réintégrer ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Gérard Marchant la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503142_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Gérard Marchant au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
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