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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2319172_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317505_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400092_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317766_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2404274_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Elle indique qu'elle a remis une offre pour le lot n° 2 (Installation de chantier - Gros-œuvre - VRD, Ravalement de façade, Menuiseries intérieures, Doublages - Cloisons - Plafond, Plafonds suspendus

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311866_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2112095_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 13 juin 2022, le département de Seine-et-Marne, représenté par Me Rault, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303511_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mars 2023, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317735_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317044_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Par des mémoires en défense enregistrés le 12 mars 2024 et le 12 avril 2024, le ministre de l'intérieur conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2307948_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

, Val-de-Marne ; / () Versailles : Essonne, Yvelines ; () ". 3.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311278_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303916_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307621_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Par un mémoire, enregistré le 25 mars 2024, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319271_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400007_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2313969_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2316814_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2316739_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400071_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, M. Ravaut, conseiller, Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Source officielle

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