CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 331 résultats pour « Messaoudène »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402612_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Messaoud, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2308619_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique du 23 novembre 2023, qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Descours-Gatin ; - les parties n'étant ni présentes

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2517780_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

B..., représenté par Me Messaoudi, demande au tribunal d’annuler la décision par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a fixé le pays à destination duquel il est susceptible d’être renvoyé.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305401_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu les procédures suivantes : I - Par une requête enregistrée le 29 juin 2023 sous le n° 2305401, Mme A B, représentée par la SELARL Lozen Avocats, agissant par Me Messaoud, demande au tribunal : 1

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2208024_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Il y a lieu dans les circonstances de l'espèce, et, sous réserve que Me Messaoud, avocate de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501556_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Messaoud, avocate de Mme C, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2309218_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Messaoud, pour le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête en soutenant les mêmes

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400236_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 février 2024, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Anne Winkopp-Toch, - les observations de Me Tsobgni Djoumetio

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400254_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 février 2024, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Anne Winkopp-Toch, - les observations de Me Tsobgni Djoumetio

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2309152_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 décembre 2023 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2509049_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

B..., représentée par Me Messaoudi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 mai 2025 par laquelle le directeur général des Hospices civils de Lyon a prononcé son licenciement pour insuffisance

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400067_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 février 2024, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière: - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2404286_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 7 juin 2024, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Collet

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307073_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

B A, représenté par la Selarl Lozen Avocats (Me Messaoud), demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 17 mai 2023 par lesquelles la préfète du Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307579_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

G F, représenté par Me Safiha Messaoud (Selarl Lozen Avocats), demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler les décisions du 6 septembre

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2208037_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

B C, représenté par Me Messaoud, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 octobre 2022 par lequel le préfet du Jura

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2308571_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 novembre 2023, qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Descours-Gatin ; - les observations de Me

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2309269_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 décembre 2023 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403852_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique du 7 juin 2024, qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience : - le rapport de Mme B, - les parties n'étant ni présentes,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502471_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

A B, représenté par Me Messaoudi, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du

Source officielle

Page 2 sur 67

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC292 résultats

Journal officiel
Créations

Messaoudene, Hamid

SIREN 943987503Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/09/2026

Voir →

Immatriculations

Messaoudene, Manel, Messaoudene

SIREN 920952173Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

21/08/2026

Voir →

Créations

MESSAOUDENE, Rihad, Yanis

SIREN 890317472Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

04/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MESSAOUDENE, Massinissa

SIREN 908269632Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

02/08/2026

Voir →

Créations

MESSAOUDENE, Amelle, Myriam, Safiya, GHALMI

SIREN 106422702Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

19/06/2026

Voir →