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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2302192_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
B A déclare déposer plainte contre le service des urgences " adultes " de l'hôpital Jacques Monod pour négligence médicale. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602709_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Malgras, magistrate désignée ; - les observations de Me Monod, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500287_20250228
28 février 2025
28 février 2025
B D C, ayant pour avocat Me Maati, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision non datée par laquelle le proviseur du lycée général et technologique Jacques Monod à Clamart a pris une mesure d'exclusion
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2204884_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Par mémoire, enregistré le 6 octobre 2022, l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole Théodore Monod de Rennes-Le Rheu, représenté par sa présidente, conclut au
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2005723_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Par mémoire, enregistré le 1er mars 2021, l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole Théodore Monod de Rennes-Le Rheu, représenté par sa présidente, conclut au
Source officielle5ème chambre
DTA_2205958_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B D, représenté par Me Monod (Selarl Active Avocats), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du maire de la commune de Lyon du 28 juin 2022 ; 2°) de condamner la commune de Lyon à lui verser
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305900_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de Société Monop'.
Source officielleChambre 3
DTA_2302587_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
D’une part, le centre hospitalier Henri Mondor d’Aurillac fait valoir que M.
Source officielleChambre 1
DTA_2102851_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Debrion, rapporteur public, - et les observations de Me Bardy, représentant le centre hospitalier Henri Mondor d'Aurillac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200526_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
France, à titre subsidiaire, à ce que la société Mondo France et la société SMA BTP la garantissent de toute condamnation prononcée à leur encontre, et à ce que soit mise à la charge de la société Mondo
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503517_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Article 3 : L’expertise aura lieu en présence de Mme B... et du centre hospitalier Henri Mondor d’Aurillac.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201534_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juillet 2022, le centre hospitalier Henri Mondor d'Aurillac, représenté par la Selas Seban Auvergne, conclut au rejet de la requête.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509705_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
C..., représenté par Me Monod, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 novembre 2025 par laquelle la directrice territoriale de Metz de l’Office français de l
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2514193_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Il fait valoir qu'une place en 1ère STMG a été attribuée à la requérante au lycée Jacques Monod de Clamart, établissement de son secteur.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306414_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
B A, représenté par Me Monod, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 septembre 2023 par laquelle le préfet du Territoire de Belfort a prolongé d'une année et demi l'interdiction de retourner
Source officielleChambre 3
DTA_2102311_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Mme A exerce la profession d'infirmière au centre hospitalier Henri Mondor situé sur la commune d'Aurillac.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303176_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
D A, représenté par Me Monod, demande au tribunal : 1°)d'annuler l'arrêté du 9 mai 2023 par lequel la préfète du Bas-Rhin a décidé de le transférer aux autorités allemandes, responsables de l'examen
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301202_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2023, la société Monop', représentée par Me Brenot et Me Trouiller de la SCP August Debouzy, demande au juge des référés, saisi
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2312835_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
ne l'a pas renvoyé vers son assurance privée ; - l'hôpital Henri-Mondor n'a pas délivré l'information prévue à l'article L. 1111-3 du code de la santé publique ; - l'hôpital Henri-Mondor n'a pas
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2403192_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
B A, représenté par Me Monod, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officiellePage 2 sur 121
FONCIERE MONOD
23/07/2026
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MONOD ENTREPRISE
12/07/2026
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SOGIMM MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR
12/07/2026
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MONOD, Dominique, Danielle
26/06/2026
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SCI MONOD LA RIZE
03/06/2026
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