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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DTA_2214131_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Colin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2400831_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Sur les conclusions de la société Parc Eolien de Chatenet-Colon : 2.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105937_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Un mémoire présenté pour la SCI La Colline a été enregistré le 8 décembre 2022, après clôture d’instruction, et n’a pas été communiqué.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2504915_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Collin, qui précise que ses conclusions ne sont dirigées que contre l'accord-cadre relatif au lot n° 1 ; - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304753_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B D, représentés par Me Collion, avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 septembre 2023 par laquelle le conseil départemental de Vaucluse les a désignés comme débiteurs alimentaires
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2402242_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
2024 par laquelle le président du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Neauphle-le-Château a refusé de le décharger de la somme de 2 078,16 euros mise à sa charge au titre de la participation
Source officielle9ème Chambre
DTA_2003587_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mayet représentant
Source officielle4ème chambre
DTA_2000028_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 6 janvier 2020 et le 1er septembre 2020, la communauté de communes Chinon Vienne et Loire, représentée par la SCP d'avocats Colin-Stoclet
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402083_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
à une formation économique, sociale et syndicale le 7 juin 2024, et d'enjoindre à ce dernier de l'autoriser à participer à cette formation. 3.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208131_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
L’offre de la société Copin Electro a été rejetée par une décision du 17 octobre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2510932_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303196_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Font Blanche » en limite nord-ouest du territoire et la ZNIEFF « Collines du Castellet et Plaines Baronnes », à un kilomètre à vol d’oiseau au sud du hameau.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2208842_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Comines : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2209388_20230222
22 février 2023
22 février 2023
à de nombreuses opérations, notamment des préparations et envois de colis vers l'Ukraine.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100833_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 8 mars 2021 et le 19 mai 2022, la communauté de communes Chinon Vienne et Loire, représentée par la SAS Boulloche, Colin
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2403409_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, pour statuer sur les litiges en application des dispositions de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2100238_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Connin, conseiller ; - les conclusions de Mme Marc, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B, représentant le CNRS. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2212721_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 10 juin et 25 juillet 2022, la société SBA, représentée par Me Colin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle9ème Chambre
DTA_1911339_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure, - les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2413957_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A... est un jeune homme sociable qui participe à de nombreuses activités organisées par le foyer et qui fait preuve de sérieux et d’implication dans sa scolarité.
Source officiellePage 2 sur 30