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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101437_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Un scanner réalisé le 8 janvier 2018 a ensuite révélé la présence de deux nodules dans ce même poumon, dont l'un situé au niveau du segment supérieur du lobe inférieur droit.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401993_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Il incombe donc au demandeur d'établir l'existence de la transfusion qu'il prétend avoir subie selon les règles de droit commun gouvernant la charge de la preuve devant le juge administratif.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2007559_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
En second lieu, aux termes du premier alinéa de l'article 9 " qualité des constructions " du règlement de la zone UP : " OAP : qualité d'aménagement et des formes urbaines " Les autorisations qui doivent
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_1902870_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Par ailleurs, elle produit au cours de l'instance une ordonnance de rectification d'état civil du tribunal de première instance de Sidi Bennour en date du 13 janvier 2021, un second acte rectificatif de
Source officielle7ème chambre
DTA_2009039_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
. / le front bâti s'apprécie du même côté de voie que le terrain d'assiette du projet sur un segment de rue ". 3.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2202776_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par ailleurs, l'annexe du décret n° 68-756 du 13 août 1968 prévoit que " Pour le second groupe [" infirmités simultanées résultant d'un même évènement intéressant soit des organes ou membres différents
Source officielle5ème chambre
DTA_2208665_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Selon les données présentées par la société requérante en parts de marché, elle se situe sur un secteur d’activité relativement concurrentiel, constitué de cinq ou six opérateurs principaux selon les segments
Source officielle9ème chambre
DTA_2108754_20240227
27 février 2024
27 février 2024
la SCA la Fleuranderie un permis de construire en vue de la réalisation d'une maison d'habitation pour l'exploitation d'une activité d'héliciculture sur la parcelle cadastrée B 167 située Hameau de Semont
Source officielle1ère chambre
DTA_2200623_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
En second lieu, aux termes de l'article L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, dans sa version applicable à la date de l'arrêté attaqué, dispose que : " Le maire est seul chargé de
Source officielle1ère chambre
DTA_2200624_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
En second lieu, aux termes de l'article L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, dans sa version applicable à la date de l'arrêté attaqué, dispose que : " Le maire est seul chargé de
Source officielle1ère chambre
DTA_2200626_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
En second lieu, aux termes de l'article L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, dans sa version applicable à la date de l'arrêté attaqué, dispose que : " Le maire est seul chargé de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107135_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
En second lieu, d'une part, les requérants ne démontrent pas que la façade ouest de l'immeuble existant comporterait des baies principales.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301989_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Sur les conclusions à fin d'annulation des élections des candidats lors du second tour : 7.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100174_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
société Second Sens soit fixée à la somme de 22 168,44 euros.
Source officielle2ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2301366_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
-Les fonctionnaires qui ont été mis à la retraite dans les conditions prévues à l'article 36 ci-dessus bénéficient d'une rente viagère d'invalidité cumulable, selon les modalités définies au troisième
Source officielle2ème chambre
DTA_1911450_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
En troisième lieu, aux termes de l'article L. 2221-1 du code général de la propriété des personnes publiques : " Ainsi que le prévoient les dispositions du second alinéa de l'article 537 du code civil,
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214693_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
La Sarl Segond Guyon Architectes, cabinet d'architecture, a déposé son offre technique et financière le 13 avril 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2005003_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
né selon elle de la perte de chiffre d'affaires qu'elle estime avoir subie sur la période ayant couru du 1er mars au 31 juillet 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2404619_20240823
23 août 2024
23 août 2024
année, et celle de la mesure d'inscription provisoire en seconde année, de la nécessité de permettre de suivre dès la rentrée prochaine les enseignements de seconde année du diplôme compte tenu du temps
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203856_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Il y a lieu, par suite, sans qu'il soit besoin de statuer sur la seconde fin de non-recevoir invoquée par l'administration, de rejeter la requête de l'association Second Souffle, qui est manifestement
Source officiellePage 2 sur 6241
SELARL Matthieu Semont
30/07/2026
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SCI DES SEMONTS
11/05/2026
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SCI DES SEMONTS (Société en Liquidation)
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