CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

226 résultats pour « Stefano »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2509365_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

D C, au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et à Me Stefan Wandrey. Fait à Nantes, le 18 juin 2025. Le juge des référés, Y.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2511892_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

B..., représenté par Me Stefano, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 18 juin 2025 par lesquelles le préfet de la Seine-Saint-Denis l’a obligé à quitter le territoire français sans délai

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1900609_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par un arrêté n° 18-01986 du 10 décembre 2018, publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture, la préfète du Puy-de-Dôme a donné à Mme Steffan, secrétaire générale de la préfecture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2204764_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

D B, représentée par Me Stefania, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise médicale, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101305_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Naud, rapporteur public, - et les observations de Me Stéfanova, représentant la commune de Saint-Chamassy. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403016_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

S'il est constant qu'ils s'y sont maintenus de façon irrégulière, il ressort des pièces du dossier que les intéressés sont parents de trois enfants de nationalité péruvienne, Stefano, âgé de onze ans,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503184_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

C et Stefan Tran-Tien-Rosner, Mme et M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1900610_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par un arrêté n° 18-01986 du 10 décembre 2018, publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture, la préfète du Puy-de-Dôme a donné à Mme Steffan, secrétaire générale de la préfecture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301718_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Par arrêté du 30 janvier 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Seine-Maritime, le préfet de la Seine-Maritime a donné délégation à Mme Steffan, secrétaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2304499_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

arrêté n° 25-035 du 30 janvier 2023, publié le même jour au recueil spécial n° 76-2023-009 des actes administratifs de la préfecture, le préfet de la Seine-Maritime a donné délégation à Mme Béatrice Steffan

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209564_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Des observations sur le rapport d'expertise ont été enregistrées le 12 juillet 2024 pour Mme C B, représentée par Me Stefania et agissant en sa qualité de représentante légale de son fils mineur, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209564_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

D A, représentée par Me Stefania, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'ordonner avant-dire droit une expertise médicale de son fils afin de déterminer les préjudices qu'il a subis du fait de

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2403417_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

C, interprète en langue tamoule, - et les observations orales de Me Stefanova, avocate du ministre de l'intérieur et des outre-mer. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2405467_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

- Et les observations orales de Me Stéfanova, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens invoqués par la requérante

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2428918_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

assistée de Mme B, interprète en langue kotokoli, qui invoque le moyen tiré de l'absence d'interprète en langue kotokoli lors de l'entretien avec l'agent de l'OFPRA, - et les observations orales de Me Stefanova

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2429110_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A, interprète en langue bambara, - et les observations orales de Me Stefanova, avocat du ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2420481_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Sorin, juge des référés, - les observations de Me Benjamin Saidon, représentant Mme A, et les observations de Me Stefanova, représentant l'Université Paris Cité. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2421111_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

Au cours de l'audience publique, Mme Marzoug a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Saidon, substituant Me Verdier, représentant Mme B, - et les observations de Me Stefanova, représentant

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2414415_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

B, interprète en langue bambara, - et les observations orales de Me Stefanova, avocate du ministre de l'intérieur et des outre-mer. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2503467_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

B, interprète en langue arabe, - et les observations orales de Me Stefanova, avocat du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 2 sur 12

← PrécédentSuivant →