CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 142 résultats pour « admission au stage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2210948_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

en master 1 de psychologie parcours " psychologie clinique et psychothérapies " ; 2°) d'enjoindre à l'université Paris 8 de réexaminer sa demande d'admission.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502084_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

M. et Mme C ont contesté le refus du chef d'établissement d'orienter D en classe de première STMG.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2305562_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

de justice administrative est satisfaite dès lors que la décision en litige préjudicie de manière suffisamment grave et immédiate à sa situation puisqu'elle l'empêche de poursuivre sa d'effectuer son stage

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502314_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Par un arrêté du 10 décembre 2024, le préfet du Calvados a rejeté sa demande d’admission au séjour, l’a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et prononcé à son encontre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106494_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Il ressort en outre des grilles d'évaluation des stages qu'elle a effectués en deuxième année de master que ses tuteurs de stage ont porté une appréciation élogieuse sur son travail.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302796_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

C a formé une demande d'admission au séjour au titre de la vie privée et familiale le 26 novembre 2020 après avoir célébré son mariage avec Mme A D, ressortissante française.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2604170_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle a déposé le 1er octobre 2025, une demande d’admission exceptionnelle au séjour auprès de la préfecture de l’Essonne, via le site « demarches-simplifiees.fr ».

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2226870_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

B à effectuer une seconde année de stage au sein du collège Fénelon-Sainte-Marie (8e arrondissement), le jury académique ayant estimé après sa première année de stage qu'il ne maîtrisait pas les compétences

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1908156_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

A C dans le cadre de son cursus universitaire en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS) ; M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005344_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

depuis un temps au moins égal à la moitié de la durée normale du stage. ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605554_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Il soutient que la condition d’urgence est remplie dès lors qu’il a déposé une demande d’admission exceptionnelle au séjour le 3 décembre 2025 et qu’il doit effectuer son stage de Master 2 en avril 2026

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503462_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D..., sans que cet étudiant effectue un nouveau stage ou réalise de nouveaux travaux, puis de se réunir pour délibérer sur l’admission ou l’ajournement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305159_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

présidente du centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Ille-et-Vilaine (CDG 35) et portant annulation de l'arrêté n° 2023-932 du 11 septembre 2023 portant liste nominative des candidats admissibles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203376_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

L'admission est alors subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat. ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601345_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

A ce stade, il n’y a pas lieu d’assortir cette injonction d’une astreinte. Sur les frais liés au litige : Dans les circonstances de l’espèce, sous réserve de l’admission de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102497_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

à l'oral d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'ENA. 5.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301557_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur l’admission à l’aide juridictionnelle provisoire : M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2403402_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

L’article 20 de la même directive, qui définit précisément les motifs de rejet d’une demande d’admission, prévoit qu’un Etat membre rejette une demande d’admission si ces conditions ne sont pas remplies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600353_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

précédents et justifie de plus de dix années d’expérience comme aide-soignant ; en outre, des améliorations récentes ont été constatées en stage.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602891_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Sur la demande d’admission au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire : 2.

Source officielle

Page 2 sur 358

← PrécédentSuivant →