Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de la route ; - le code de justice administrative.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 9 novembre 2022 sous le numéro 2207351 par laquelle M. B demande l'annulation de la décision attaquée.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

En l’espèce, il ressort des pièces du dossier que M. C... a été contrôlé, le 19 décembre 2024 à 15h45 sur la commune de Messigny et Vantoux.

Le 20 mars 2023, le rapport d'analyses toxicologiques transmis par un biologiste expert près de la cour d'appel de Grenoble a confirmé la présence de THC.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de la santé publique ; - le code de procédure pénale ; - le code de justice administrative.

Article 2 - L'expert aura pour mission : 1°) de prendre connaissance des pièces du dossier et notamment du contrat de fournitures de la station d'épuration biologique provisoire de Roquebillière, et

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que Mme B a été contrôlée le 14 septembre 2023 à 17h00 sur la commune de Dixmont.

B demande l'annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code de la route ; - le code de justice administrative.

Vu : - les pièces du dossier ; - la requête au fond par laquelle M. B demande l'annulation de la décision susvisée.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - l'arrêté du 13 décembre 2016 ; - le code de justice administrative.