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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 5

DTA_2100772_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Ces manquements ont conduit à une erreur de diagnostic et par suite à un retard de prise en charge dès lors qu'il a été diagnostiqué une contusion de la cuisse alors que M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2117895_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Elle fait valoir que, conformément aux conclusions de l'expert, aucune erreur de diagnostic ne peut lui être reprochée lors de la prise en charge de la requérante en mars 2018 alors même que le diagnostic

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004490_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Le diagnostic de salpingite a été évoqué et la patiente est rentrée à son domicile avec un traitement par voie orale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2106435_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Maxime a été admis le lendemain à la nouvelle clinique Bordeaux Tondu qui a diagnostiqué une appendicite aigue et a procédé à une intervention chirurgicale. Dans la présente instance, M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2105942_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Il lui a été diagnostiqué une appendicite et il a été orienté vers la clinique de Bercy pour y subir une opération.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2102651_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

- le 24 octobre 2010, elle subit une trachéotomie ; - le 27 octobre 2020, une fistule dans les suites du bypass et une œsophagite sceptique secondaire à la pose de la sonde naso-jéjunale sont diagnostiquées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301623_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

deux autres crises, il a été amené par les pompiers au service des urgences du centre hospitalier d'Alès-Cévennes ; - à son arrivée aux urgences, il a été pris en charge par le Dr D qui lui a diagnostiqué

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100479_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

avoir subi, avec intérêts au taux légal à compter de leur demande indemnitaire préalable ; 2°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise médicale sur les circonstances de la prise en charge du diagnostic

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104564_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ils soutiennent que : - en application de la jurisprudence Epoux " B " du Conseil d'Etat, le CHI a commis une faute en ayant tardé à diagnostiquer le handicap de l'enfant à naître de sorte qu'une interruption

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407912_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Au cours de la césarienne, a été diagnostiquée une plaie au niveau de la vessie se prolongeant jusqu'au col de l'utérus de sorte que dans le cadre de la suture, l'uretère gauche a été suturée au col de

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2305456_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Un épanchement pleural consécutif au traumatisme a été diagnostiqué.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102369_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Un avis d'un chirurgien orthopédiste, le docteur G, a été sollicité et celui-ci a diagnostiqué une probable pronation douloureuse réduite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2101257_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

2019 au CHITS pour une fracture bi malléolaire de la cheville gauche et l'ablation du matériel a été effectuée le 5 octobre 2020 ; - lors de l'intervention chirurgicale du 5 octobre 2020, a été diagnostiqué

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100253_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

que le 27 mai 2015 ; il est ainsi fondé à se prévaloir d'une faute de diagnostic et de surveillance de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier d'Aubusson ; - il a subi en raison de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2409442_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Suite à cet examen un accident vasculaire cérébral est diagnostiqué. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2025446_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2511829_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

1°) à titre principal, de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à lui verser la somme de 4 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de l’erreur de diagnostic

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1900751_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

En ce qui concerne l'erreur de diagnostic du SAMU : 3.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100732_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ils soutiennent que : - le centre hospitalier est responsable d'un retard de diagnostic de trois mois ; - les préjudices subis par M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001157_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le 11 octobre 2016, ce praticien a procédé à une hystéroscopie diagnostique qui a permis de constater un petit myome sous muqueux fundique postérieur et un curetage biopsique a été effectué.

Source officielle

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