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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 5
DTA_2100772_20250610
10 juin 2025
Ces manquements ont conduit à une erreur de diagnostic et par suite à un retard de prise en charge dès lors qu'il a été diagnostiqué une contusion de la cuisse alors que M.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2117895_20230221
21 février 2023
Elle fait valoir que, conformément aux conclusions de l'expert, aucune erreur de diagnostic ne peut lui être reprochée lors de la prise en charge de la requérante en mars 2018 alors même que le diagnostic
5ème Chambre
DTA_2004490_20221025
25 octobre 2022
Le diagnostic de salpingite a été évoqué et la patiente est rentrée à son domicile avec un traitement par voie orale.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2106435_20221026
26 octobre 2022
Maxime a été admis le lendemain à la nouvelle clinique Bordeaux Tondu qui a diagnostiqué une appendicite aigue et a procédé à une intervention chirurgicale. Dans la présente instance, M.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2105942_20221007
7 octobre 2022
Il lui a été diagnostiqué une appendicite et il a été orienté vers la clinique de Bercy pour y subir une opération.
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2102651_20221212
12 décembre 2022
- le 24 octobre 2010, elle subit une trachéotomie ; - le 27 octobre 2020, une fistule dans les suites du bypass et une œsophagite sceptique secondaire à la pose de la sonde naso-jéjunale sont diagnostiquées
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301623_20231017
17 octobre 2023
deux autres crises, il a été amené par les pompiers au service des urgences du centre hospitalier d'Alès-Cévennes ; - à son arrivée aux urgences, il a été pris en charge par le Dr D qui lui a diagnostiqué
4ème Chambre
DTA_2100479_20231124
24 novembre 2023
avoir subi, avec intérêts au taux légal à compter de leur demande indemnitaire préalable ; 2°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise médicale sur les circonstances de la prise en charge du diagnostic
8ème chambre
DTA_2104564_20220712
12 juillet 2022
Ils soutiennent que : - en application de la jurisprudence Epoux " B " du Conseil d'Etat, le CHI a commis une faute en ayant tardé à diagnostiquer le handicap de l'enfant à naître de sorte qu'une interruption
DTA_2407912_20250619
19 juin 2025
Au cours de la césarienne, a été diagnostiquée une plaie au niveau de la vessie se prolongeant jusqu'au col de l'utérus de sorte que dans le cadre de la suture, l'uretère gauche a été suturée au col de
DTA_2305456_20250131
31 janvier 2025
Un épanchement pleural consécutif au traumatisme a été diagnostiqué.
Chambre 1
DTA_2102369_20241122
22 novembre 2024
Un avis d'un chirurgien orthopédiste, le docteur G, a été sollicité et celui-ci a diagnostiqué une probable pronation douloureuse réduite.
DTA_2101257_20220823
23 août 2022
2019 au CHITS pour une fracture bi malléolaire de la cheville gauche et l'ablation du matériel a été effectuée le 5 octobre 2020 ; - lors de l'intervention chirurgicale du 5 octobre 2020, a été diagnostiqué
1ère chambre
DTA_2100253_20230330
30 mars 2023
que le 27 mai 2015 ; il est ainsi fondé à se prévaloir d'une faute de diagnostic et de surveillance de nature à engager la responsabilité du centre hospitalier d'Aubusson ; - il a subi en raison de
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2409442_20250915
15 septembre 2025
Suite à cet examen un accident vasculaire cérébral est diagnostiqué. M.
2ème chambre
DTA_2025446_20230306
6 mars 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute
6e Section - 3e Chambre
DTA_2511829_20260507
7 mai 2026
1°) à titre principal, de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à lui verser la somme de 4 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de l’erreur de diagnostic
1ère Chambre
DTA_1900751_20221006
6 octobre 2022
En ce qui concerne l'erreur de diagnostic du SAMU : 3.
3ème chambre
DTA_2100732_20250116
16 janvier 2025
Ils soutiennent que : - le centre hospitalier est responsable d'un retard de diagnostic de trois mois ; - les préjudices subis par M.
4ème chambre
DTA_2001157_20230330
Le 11 octobre 2016, ce praticien a procédé à une hystéroscopie diagnostique qui a permis de constater un petit myome sous muqueux fundique postérieur et un curetage biopsique a été effectué.
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