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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2305182_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
B..., professeur documentaliste certifié, est affecté au collège Alain-Fournier à Alban (Tarn) depuis le 1er septembre 2016.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204969_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A, ouvrier d'Etat, a été employé au sein de la Direction des Constructions Navales (DCN) de Lorient du 22 octobre 1973 au 11 novembre 2003, en qualité menuisier, secrétaire et documentaliste archiviste
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302981_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
L'administration a, cependant, proposé à Mme B une affectation en qualité de professeure documentaliste au lycée Saint Michel qui permettait de répondre aux préconisations du médecin relatives à l'amplitude
Source officielle3ème chambre
DTA_2200521_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
A la suite de son obtention du CAPES externe de documentation le 23 juillet 2020 et du Master 2 Documentation, elle a été nommée professeur documentaliste stagiaire pour l'année 2020-2021 au sein du lycée
Source officielle3ème Chambre
DTA_1908510_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
L'administration l'a informée, le 5 février 2016, qu'elle n'était pas en mesure d'accéder à sa demande de reclassement sur un poste d'enseignante-documentaliste.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2503252_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
référés afin d'être convoquée à une date plus proche l'intéressée se borne à soutenir qu'elle risque de perdre une proposition d'embauche qui lui a été faite par la société Extradoc en qualité de documentaliste
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2402360_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
une formation de responsable en ressources humaines " Bachelor talent acquisition " lorsqu'il envisageait le métier de " chargé de recrutement/ressources humaines " après avoir envisagés ceux de documentaliste
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103135_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que le recteur de l'académie de Toulouse a motivé sa décision de refus de reclassement sur les postes de conseillère pédagogique et de professeur documentaliste
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200419_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme B, professeure certifiée hors classe exerçant les fonctions de documentaliste, demande au tribunal d'annuler la décision du 12 septembre 2022 par laquelle le ministre de l'éducation nationale, de la
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204456_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Il résulte de l'instruction que la candidature de Mme A a été retenue à l'issue de la campagne de mobilité de l'année 2017 afin d'occuper le poste de documentaliste au lycée agricole privé Saint-Ilan à
Source officielle3ème Chambre
DTA_2011687_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Mme A, professeure certifiée documentaliste affectée au collège La Colinière à Nantes, a été reçue, le 23 septembre 2019, à un entretien en présence du principal du collège et de la principale adjointe
Source officielle6ème chambre
DTA_2201976_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
B, professeur-documentaliste affecté au collège Louis Nucéra de Nice, s'est vu notifier le 21 février 2022, un arrêté de suspension de fonctions, dont il demande l'annulation. 2.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1908639_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Mme A, professeur documentaliste depuis 2009, est affectée au lycée Michelet de Vanves (Hauts-de-Seine).
Source officielle1ère chambre
DTA_2200071_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Mme C A est professeure-documentaliste certifiée de classe exceptionnelle, affectée au lycée Kléber à Strasbourg.
Source officielleChambre 2
DTA_2100829_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Si un refus opposé sans motif légitime par un chef d'établissement fait obstacle à ce que le recteur d'académie puisse procéder à la nomination de maîtres ou de documentalistes délégués dans la discipline
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403871_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
d'éloignement ; - l'absence de document lui permettant de justifier de la régularité de son séjour sur le territoire français fait obstacle à ce qu'elle puisse exercer son activité artistique en tant que documentariste
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301960_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
A, conservateur de bibliothèque de deuxième classe, affecté au sein de la direction du développement culturel et artistique du département de la Moselle, exerce les fonctions de documentaliste au musée
Source officielle7ème chambre
DTA_2208171_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
coordonnateur bureautique et informatique ", de " responsable de gestion informatique des moyens ou des personnels ", de " transmission ", de " conseiller régional en informatique et bureautique ", de " documentaliste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105726_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Mme C, ingénieure d'études, exerce à temps complet les fonctions de documentaliste au sein de la maison de l'image et du numérique de l'université de Toulouse II-Jean Jaurès.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203449_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
B, professeur-documentaliste affecté au collège Louis Nucéra de Nice, s'est vu notifier le 21 février 2022, un arrêté de suspension de fonctions.
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