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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère CHAMBRE
DTA_2400598_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL de Greslan-Lentignac, avocat du SMTU du Grand Nouméa, et de la représentante du
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500269_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 21 octobre 2025. Le rapporteur, F. Bozzi Le président, H. Delesalle Le greffier, J.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402668_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 novembre 2025, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut à titre principal, à l’irrecevabilité de la requête pour défaut d’intérêt à agir des requérants
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2100352_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Par deux mémoires en défense enregistrés le 25 mai 2021 et le 14 janvier 2022, la société en nom collectif LIDL, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et demande à ce qu'une somme de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302059_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Pour ces opérations de construction, un marché de maîtrise d'œuvre a été conclu avec un groupement composé de l'EURL Jean-Louis Corsenac (mandataire du groupement), Comeron Conseil environnemental, Boris
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103546_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
B a perçu un boni, à concurrence de ses droits, d'un montant de 11 755 euros. Le 17 août 2020, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001982_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B est incarcérée au centre pénitentiaire de Rennes.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104190_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant M. B.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400853_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL LoïcPieux, avocat de M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400088_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Riffard, avocate de Mme A..., entendue par un moyen de communication audiovisuelle et les observations
Source officielleEloignement urgent
DTA_2404082_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Bozzi, - les observations de Me Clairay, représentant M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500087_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentant du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500124_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Reuter-de Raissac-Patet, représentant Mme C....
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600345_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
droits et obligations de l’aménageur dès la fin de la concession ; elle a malgré cela toujours refusé d’approuver le bilan de clôture sans justification ; - la commune n’était pas fondée à percevoir le boni
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500456_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
B... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Bouix renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Bouix une somme de 1 200 euros en application
Source officielle5ème chambre
DTA_2304990_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Il soutient que : – la responsabilité sans faute des Hospices civils de Lyon est engagée, en raison de la méningite à streptocoque bovis et de l’endocardite infectieuse contractées en 2003 ainsi que de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200379_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Bouix, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600222_20260206
6 février 2026
6 février 2026
B..., - et les observations de Me Thomas substituant Me Bouix, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503830_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
A à l'aide juridictionnelle, l'Etat versera à la somme de 800 euros à Me Bouix, avocat de M. A en application des dispositions de l'article de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002106_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
légal des rectifications proposées au titre des revenus distribués des années 2013 et 2014, à savoir l'article 109-1-2° du code général des impôts (CGI), est erroné ; en effet, les mises en paiement du boni
Source officiellePage 20 sur 106
BOZZI, Pierre Simon Pascal
12/07/2026
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SELARL BUORD BOZZI
18/06/2026
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BOZZI, Jessie, Coralie
02/05/2026
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SOCIETE D'EXPLOITATION BOZZI
30/04/2026
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Merino, Marie-Angelique Aurore, Bozzini
12/04/2026
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