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2 966 résultats pour « Clémence FAVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2307760_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Clément, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205883_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

Liénard, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2504781_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Clément, président, pour statuer en application des dispositions des articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1 à R. 922-28 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505227_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505389_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206388_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Par un arrêté du 31 août 2018, le préfet du Nord a refusé de faire droit à sa demande.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102033_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

Heintz, premier conseiller, - les observations de Me Clément, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2308628_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Clément, rapporteur ; - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique ; - et les observations de Mme A... pour la Ville de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. M. D...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2403061_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603788_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504150_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2507077_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Clément, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2110218_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Clément, président, Mme Tocut, première conseillère, Mme Gros, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2023. L'assesseure la plus ancienne, C.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2408482_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Clément, - et les observations de Me Chourlin pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2500972_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

code de justice administrative, afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de réalisation de l'ouvrage "entonnement 7405P" place Jean Baptiste Clément

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2309526_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Pour les mêmes motifs, la requérante n'est pas fondée à soutenir que le préfet aurait dû faire usage de son pouvoir de régularisation. 11.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501544_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’État le versement à Me Clément, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209098_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Article 7 : Le présent jugement sera notifié à Mme A C B, au préfet du Nord et à Me Clément. Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur et des Outre-Mer.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400089_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Clément A... et Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2307234_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Favreau, Emeline Christine Clémence Nicole

SIREN 894930288Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

10/09/2023

Voir →

Créations

Maison du Guéret, FAVRE, Clémence Marie-Louise Bernadette, HAUGER

SIREN 431874296Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

19/05/2023

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Immatriculations

CAFE MOKA, VILLET, FAVRE, Clémence, Vanessa, Gaëlle, Bruno, Lucien, Germain

SIREN 850104043Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

Fonds reçu en location gérance.

01/06/2022

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Créations

Billy Studio, FAVREAU, Emeline Christine Clémence Nicole

SIREN 894930288GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

18/03/2021

Voir →

Immatriculations

CAFE MOKA, VILLET, FAVRE, Clémence, Vanessa, Gaëlle, Bruno

SIREN 850104043GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Fonds reçu en location gérance.

31/05/2019

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