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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2104448_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Le Borgne, représentant M A, et de Me Leeson, représentant la commune nouvelle de Coteaux-sur-Loire. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104513_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - et les observations de Me Leeson représentant la commune de Fondettes
Source officielle7ème Chambre
DTA_2312727_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
E..., représentée par Me Lesson, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302711_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
C B, représenté par l' AARPI APEX Avocats, Me Lesson, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2301595_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 avril 2023 : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Lesson, substituant Me Budet, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301759_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
C a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Lesson, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens. Elle précise que M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301856_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Thérain, vice-président, - les observations de Me Lesson, assistant M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2209169_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
protection temporaire, et que le couple ainsi que l'enfant mineur de Mme H, âgé de treize ans à la date de la décision attaquée résident au centre d'hébergement d'urgence de la Croix-Rouge situé hôtel Lemon
Source officielle9ème Chambre
DTA_2011492_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, - les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique, - et les observations de Me Lesson, représentant l'EPHAD et de
Source officielle7ème Chambre
DTA_1904029_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il a ensuite déclaré n'avoir jamais vu l'acheteur, puis avoir revendu l'or au bord du lac Léman et avoir été trompé sur le prix de la revente.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106568_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
le PLU antérieur, approuvé le 19 décembre 2017, en zone Nt autorisant uniquement les travaux, aménagements et installations liés au fonctionnement et au développement du port de la plage de Sciez-sur-Léman
Source officielle4ème chambre
DTA_2106018_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Naud, rapporteur public, - et les observations de Me Lesson représentant le centre hospitalier de Cadillac.
Source officielle4ème chambre
DTA_2105108_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Naud, rapporteur public, - et les observations de Me Lesson, représentant le centre hospitalier de Cadillac.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100694_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant Mme B, et de Me Leeman
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2403371_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
doivent aussi être pris en compte ; la sanction proposée par le conseil de discipline de 2 ans dont 18 mois avec sursis est sans commune mesure avec la sanction retenue ; - les observations de Me Leeman
Source officielle3ème chambre
DTA_2300426_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - les observations de Me Baum-Gartner, représentant la communauté de communes du Mellois en Poitou et de Me Leeman
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2600656_20260217
17 février 2026
17 février 2026
- les observations de Me Lebesson, élève-avocat, en présence de son maître de stage, Me Fillieux, avocat de la commune de Hautmont qui conclut aux mêmes fins que précédemment et souligne en outre que
Source officielle5ème chambre
DTA_2310487_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
et au centre d’imagerie médicale du Léman, situé à Annemasse, pour le suivi de l’état de santé de Lyanna en lien avec son handicap.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301570_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
C a lu son rapport et entendu : - Me Lesson, représentant Mme B, qui soutient en outre que le centre hospitalier de Montauban a refusé de l'accueillir pour l'accomplissement du parcours de consolidation
Source officielle7ème Chambre
DTA_1903723_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Mme C a cédé, le 4 septembre et le 22 novembre 2013, deux biens immobiliers situés dans les communes de Publier (74) et de Maxilly-sur-Léman (74), pour un montant respectif de 150 000 euros et 197 000
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