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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2201412_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Postérieurement à l'introduction de la requête, ont également été produits en défense des extraits du rapport d'analyse des offres, des extraits du tableau d'analyse des offres de la requérante et de l'attributaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300197_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
D'autre part, alors qu'il n'est nullement établi, ni même sérieusement soutenu, que des mesures projetées ne puissent pas faire l'objet d'une analyse qualitative, la référence, dans le rapport d'analyse
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2500633_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Aux termes, d’autre part, de l’article 3 de l’arrêté du 13 décembre 2016 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108692_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
1°) d'annuler la décision du 7 décembre 2021 par laquelle le centre hospitalier universitaire (CHU) Grenoble-Alpes a rejeté son offre tendant à obtenir le marché ayant pour objet la réalisation d'analyses
Source officielle6ème chambre
DTA_2308869_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
des offres ; - le moyen tiré de ce que le rapport d'analyse des offres communiqué n'est pas complet n'est pas fondé dès lors qu'il s'agit d'un extrait du rapport d'analyse des offres complet, lequel
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2503086_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
articles L. 121-1 du code des relations entre le public et l’administration ; * elle méconnaît les dispositions de l’article L. 235-2 du code de la route ; * il n’a pas pu bénéficier d’une contre-analyse
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2504004_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
S’agissant du moyen tiré du défaut de communication du résultat des analyses toxicologiques : 9.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005564_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
L. 126-1 du code de l'environnement ; - l'étude d'impact est insuffisante : elle n'est pas signée ; elle est ancienne ; l'Etat, pourtant co-propriétaire du site concerné, n'a pas rendu d'avis ; l'analyse
Source officielle1ère chambre
DTA_2000008_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
qu'elles subissent, tenant, d'abord, à l'incomplétude et l'inadaptation des études géotechniques fournies au DCE et, ensuite, à la fourniture tardive, postérieurement à la signature du marché, des analyses
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400337_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
C A, expert désigné, demande au juge des référés d'étendre à l'analyse des polluants présents dans le sous-sol aux abords immédiats du stade la mission confiée à l'expert par l'ordonnance n° 2201173 du
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2300556_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
destinés à faciliter la gestion commerciale des petits commerces de proximité à Mayotte ; 2°) d'enjoindre à la chambre de commerce et de l'industrie de Mayotte de lui communiquer sans délai le rapport d'analyse
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301826_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
d'annuler la décision d'éviction de la SAS Deelles Ingénierie en date du 3 juillet 2023 ; 3°) d'enjoindre à la communauté de communes du Pays de Falaise de se conformer à ses obligations et reprendre l'analyse
Source officielle7ème Chambre
DTA_2105328_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
, taille, type de vêtements, de couleurs, ou d'analyse des comportements de déplacement.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304103_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
et dénué de lien direct avec le choix des fournitures elles-mêmes et la qualité de celles-ci, relatif aux hypothèses de trafic utilisées (les " coefficients d'agressivité ") ; en supprimant de son analyse
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2500325_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Il ressort de l'analyse de la version confidentielle du rapport d'analyse des offres que les informations portées à l'attention de la société Sotren dans les courriers des 24 janvier et 17 février 2025
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2203368_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
C, qui soutient qu'il y a lieu d'écarter la fin de non-recevoir opposée en défense, la décision en litige s'analysant comme un refus d'enregistrement d'une demande d'asile, et précise que le requérant,
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601712_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
relative à « Accompagnement des créateurs et repreneurs d’entreprises en région Centre-Val de Loire 2026- 2029 » ; 2°) d’enjoindre à la région Centre-Val de Loire de reprendre la procédure au stade de l’analyse
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506033_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
demande de communication formulée par son conseil ; 2°) d'annuler la procédure d'attribution du marché public ayant pour objet des travaux de réhabilitation du groupe scolaire Jean Moulin au stade de l'analyse
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2100212_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
sont nombreux et majoritairement sans lien avec ce même incendie ; une analyse d'une sélection d'échantillons de sols aurait été suffisante ; l'analyse des paramètres d'acceptation en centre de traitement
Source officielle1ère chambre
DTA_2408252_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que BPIFRANCE a diffusé une offre d’emploi sur le site de l’Apec du 21 mai 2024 au 11 juin 2024 pour les fonctions de « Data analyst (Python) référentiel de données »,
Source officiellePage 20 sur 1658