Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

Pendant la phase de mise à l'étude du plan de sauvegarde et de mise en valeur, sont soumis à une autorisation préalable les travaux susceptibles de modifier l'état des parties intérieures du bâti. / L'autorisation

part d'enjoindre à la commune de Ménerbes de déposer la pompe à chaleur et de démolir la surélévation du mur séparatif entre leur propriété et la mairie.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Vu : - le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travaux ; - le cahier des clauses administratives particulières applicable au marché ; - le code de justice administrative

Vu : - la requête au fond n° 2305994, enregistrée le 8 novembre 2023 ; - les autres pièces du dossier.

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.

d'urbanisme sur un terrain donné ne fait pas obstacle au dépôt par le même bénéficiaire de ladite autorisation d'une nouvelle demande d'autorisation visant le même terrain.

AL... et autres requérants, à l’exception de M. Z..., est rejetée. Article 3 : M. AL... et autres requérants, à l’exception de M.

Pour rechercher l'existence d'une telle atteinte de nature à fonder le refus d'autorisation ou les prescriptions spéciales accompagnant la délivrance de cette autorisation, il lui appartient d'apprécier

Les autorisations actuelles sont prolongées jusqu'à une décision de l'ARS sur une nouvelle demande d'autorisation déposée lors de la première fenêtre de dépôt ouverte après la publication dudit SRS. /

par une clôture à effet immédiat.

Ils ont sollicité le 23 février 2023 leur droit au maintien sur le territoire français au titre de l'asile auprès de la préfecture des Bouches-du-Rhône.

Ils ont sollicité le 23 février 2023 leur droit au maintien sur le territoire français au titre de l'asile auprès de la préfecture des Bouches-du-Rhône.