aux parties de fournir au tribunal, pour compléter l'instruction sur ce point, tout élément de nature à justifier que le requérant perçoit la NBI " accueil " sur le poste d'agent de gardiennage au gymnase

proches et lointaines et de la photographie d'insertion de la notice que le projet en R+2+attique s'implante dans un espace très largement urbanisé à proximité immédiate du collège Beauregard, d'un gymnase

malgré l'hépatite B dont le requérant est atteint, que celui-ci doive être regardé comme prioritaire sur les autres personnes seules en attente d'un hébergement, dont 78 ont été mises à l'abri dans un gymnase

le conseil municipal de la commune de Couffouleux (Tarn) a autorisé d'une part, l'acquisition de diverses parcelles de terrains destinées à constituer la future emprise d'un collège, d'un éventuel gymnase

fondement des dispositions précitées du 2° de l’article L. 131-5 du code de l’éducation, ils ne peuvent utilement soutenir que leur fille ne dispose plus de suffisamment de temps pour pratiquer la gymnastique

Si Mme B soutient au titre du préjudice d'agrément avoir dû cesser la pratique de la bicyclette, de la randonnée, de la natation et de la gymnastique, ces troubles sont couverts par l'indemnité allouée

l'accident du 17 juin 2016, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'accident, qu'il est survenu alors que Mme D soulevait un enfant de maternelle pour réaliser un exercice lors d'une séance de gymnastique

l'accident du 17 juin 2016, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'accident, qu'il est survenu alors que Mme D soulevait un enfant de maternelle pour réaliser un exercice lors d'une séance de gymnastique

ressort des pièces du dossier que la famille a bénéficié d'un hébergement auprès des services du " 115 " du 22 novembre 2024 au 25 févier 2025 puis d'un hébergement fourni par l'association Utopia 56 au gymnase

Dès la phase de conception, prévue pour une durée de 24 et 30 mois selon la partie des ouvrages relative ou non au gymnase, le groupement mandaté par la société Impresa Percassi S.P.A a rencontré des difficultés

A... soutient que : - il est agent de maîtrise auprès de la communauté de communes Gevrey Nuits-Saint-Georges et occupe les fonctions de gardien de gymnase ; - le 22 février 2023, il a été victime d’

nouveaux désordres sont depuis apparus , tels que de l'humidité dans le couloir de restauration, de la stagnation d'eau au niveau des toitures terrasses et une fuite d'eau au niveau de la toiture du gymnase

Le requérant soutient que la parcelle en litige, située dans une zone non-dépourvue d'habitation, à proximité d'un gymnase raccordé aux réseaux d'assainissement et d'évacuation des eaux pluviales et desservie

leur fille a des rendez-vous hebdomadaires de kinésithérapie pour une rééducation musculaire et posturale de la stabilité et de la marche et participe chaque semaine à un atelier motricité dans un gymnase

La commune de Nogent-sur-Marne a le projet de construire un gymnase sur une parcelle située à l’aplomb du tunnel de Nogent, au-dessus de l’autoroute A86.

Elle participe à de nombreuses activités, notamment au club de natation, de gymnastique et de danse classique.

Elle participe à de nombreuses activités, notamment au club de natation, de gymnastique et de danse classique.

Il sera fait une juste appréciation de la réparation de ce chef de préjudice tenant à la gêne dans la pratique de la gymnastique en fixant la somme à un montant de 1 060 euros après application du taux

fonctionnel permanent imputable à la faute, évalué à 5%, une limitation des activités de sport et de loisir peut être retenue alors que par ailleurs la requérante produit une attestation de son club de gymnastique

En deuxième lieu, si Mme A demande la réparation d'un préjudice d'agrément constitué par la cessation de l'activité de gymnastique en salle, d'une part, elle ne produit aucune pièce de nature à établir