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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2511448_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le rapport de Mme Lepetit-Collin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2511459_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le rapport de Mme Lepetit-Collin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l’admission à l’aide juridictionnelle provisoire : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2511472_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, présidente-rapporteure a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2513987_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, - les observations de Me Sidi-Aïssa représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514417_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2602309_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Le rapport de Mme Lepetit-Collin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2500442_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2500482_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2500605_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2306946_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2305666_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, - les observations de M. A.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2306326_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2204791_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les observations de Me Landoulsi représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2113200_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure, - et les conclusions de M. Olivier Gabarda, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2012180_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2003587_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique ; - et les observations de Me Mayet représentant

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1915735_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique ; - les observations de Maitre Violette, avocat

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1916403_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Délibéré après l'audience du 28 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Griel, présidente, Mme Colin, première conseillère, Mme Debourg, conseillère, assistées de Mme Bonfanti, greffière.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1916404_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure, - les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique ; - et les observations de Maitre Violette, avocat

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2400493_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

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