CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2505299_20260401
1 avril 2026
Le rapport de Mme Cabanne a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201745_20220817
17 août 2022
et un mémoire enregistrés le 4 et le 16 août 2022, ainsi qu'une pièce enregistrée le 17 août 2022 et non communiquée (mémoire technique), la société Polyamon SASU, représentée par la SELARL Cabinet Cabanes
DTA_2205588_20250702
2 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.
2ème chambre
DTA_2302214_20240725
25 juillet 2024
paysages et des sites (CDPNS) du Jura, implicitement repris par le ministre, qui n'a pas donné son accord exprès, et qu'elles reprennent elles-mêmes, est fondé sur l'interdiction de construire une cabane
DTA_2302523_20230920
20 septembre 2023
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, présidente, - et les observations de Me Trebesses. 1.
DTA_2302622_20231004
4 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 20 septembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
3ème Chambre
DTA_2002253_20230516
16 mai 2023
A que le résultat d'analyse du prélèvement de terre sur les parcelles " Le Plumey " et " La Cabane " pour la recherche de résidus de produits phytosanitaires n'était pas conforme à la réglementation en
DTA_2106869_20240214
14 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne ; - les conclusions de M.
DTA_2106924_20231206
6 décembre 2023
DTA_2106328_20231004
Délibéré après l'audience du 20 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
DTA_2106448_20231108
8 novembre 2023
DTA_2106538_20240522
22 mai 2024
Juge Unique
DTA_2400430_20250428
28 avril 2025
secteur de Californie au niveau du littoral de la commune du Lamentin, un ponton en bois d'une longueur de 17,30 mètres pour l'amarrage du navire de la société, dénommé " Le 77 Love ", ainsi que d'une cabane
DTA_2400547_20240703
3 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 19 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
DTA_2400653_20240724
24 juillet 2024
Le rapport de Mme Cabanne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403121_20250319
19 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2402488_20241120
20 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les observations de Me Debril, représentant de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402496_20241120
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2404489_20250110
10 janvier 2025
Le rapport de Mme Cabanne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2404510_20250110
Page 22 sur 226