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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2202752_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A est suivi à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche survenu le 14 août 2020 et qu'une hépatite B a été découverte à la fin de ce mois d'août 2020.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-1

DTA_2302300_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

C présente une cardiopathie ischémique stentée et que Mme E souffre d'hypothyroïdie traitée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2300792_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Cette pathologie a entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie cérébrale

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201051_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le fils du requérant, né en 2013 et entré en France avec son père en 2019, est atteint d'une paralysie cérébrale secondaire à une anoxo-ischémie périnatale à terme,

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100390_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Le diagnostic d'une lésion ischémique en zone haute du tronc cérébral a été posé par le corps médical.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2025446_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

En premier lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que Mme E, porteuse d'un antécédent d'accident ischémique cérébral survenu en 2013, a été admise au service des urgences

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002136_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Il suivait également un traitement pour hypertension artérielle et cardiopathie ischémique. M. D souffrait également d'une instabilité majeure à l'origine de chutes itératives.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1900912_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

F A, alors âgé de 86 ans, a été admis au service des urgences de l'hôpital de La Timone à Marseille le jour même à 12 heures 18 pour un possible accident ischémique transitoire cérébral.

Source officielle
TA

NICOLET Philippe

DTA_2201973_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

B fait valoir qu'il souffre d'hypertension artérielle lui causant des crises hypertensives et des douleurs thoraciques, et d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité la pose de stents en Allemagne en

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203436_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

l'immigration et de l'intégration plusieurs pathologies, dont une hypertension artérielle sévère, confirmée par une ordonnance délivrée le 14 février 2022, deux accidents vasculaires cérébraux ischémiques

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2104030_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Opéré en urgence pour une suspicion d'ischémie mésentérique, une tumeur nécrosée du bas fond caecal avec un nodule de carcinose péritonéal est constatée et une iléocolectomie droite avec anastomose iléocolique

Source officielle
TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2101824_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

B, âgé aujourd'hui de 72 ans, souffre notamment d'un diabète insulinodépendant, d'une hypertension artérielle, d'un syndrome d'apnée du sommeil, d'une cardiopathie ischémique dont le dernier accident remonte

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400290_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Mohammed Islem a de bonnes capacités d'apprentissage ".

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308531_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

d'examen sérieux de sa situation et que l'obligation de quitter le territoire français prise à son encontre méconnaît l'article 17 du règlement n° 604/2013 du 26 juin 2013 ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2401021_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

de l'artère cérébrale moyenne gauche responsable d'une hémorragie per opératoire qui a été contrôlée mais qui a entrainé par la suite une occlusion de l'artère cérébrale moyenne, à l'origine d'une ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402783_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

documentation médicale, la probabilité, à la suite des interventions réalisées en juillet 2020, de la survenance de complications telles qu'une thrombose aiguë du stent ou d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401993_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Toutefois, ni ces documents, qui se bornent à révéler une zone d’infarctus placentaire et une nécrose ischémique villositaire, et qui ne font nullement état d’une hémorragie, ni la littérature médicale

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403850_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Hamza Cherief, - et les observations de Me Iscen pour le préfet.    Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404377_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

C, assisté de Mme A, interprète assermentée en langue arabe ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, faisant valoir que le requérant n'avait

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2408500_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A... a de nouveau été hospitalisé au GHRMSA en mars 2024 en raison d’une ischémie critique du membre inférieur droit avec nécrose du deuxième orteil du pied droit.

Source officielle

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