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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2202752_20230707
7 juillet 2023
A est suivi à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche survenu le 14 août 2020 et qu'une hépatite B a été découverte à la fin de ce mois d'août 2020.
Autres délais-Etrangers-1
DTA_2302300_20230928
28 septembre 2023
C présente une cardiopathie ischémique stentée et que Mme E souffre d'hypothyroïdie traitée.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2300792_20231211
11 décembre 2023
Cette pathologie a entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie cérébrale
4ème chambre
DTA_2201051_20221124
24 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le fils du requérant, né en 2013 et entré en France avec son père en 2019, est atteint d'une paralysie cérébrale secondaire à une anoxo-ischémie périnatale à terme,
3 ème Chambre
DTA_2100390_20230601
1 juin 2023
Le diagnostic d'une lésion ischémique en zone haute du tronc cérébral a été posé par le corps médical.
2ème chambre
DTA_2025446_20230306
6 mars 2023
En premier lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que Mme E, porteuse d'un antécédent d'accident ischémique cérébral survenu en 2013, a été admise au service des urgences
3ème chambre
DTA_2002136_20220712
12 juillet 2022
Il suivait également un traitement pour hypertension artérielle et cardiopathie ischémique. M. D souffrait également d'une instabilité majeure à l'origine de chutes itératives.
8ème chambre
DTA_1900912_20221024
24 octobre 2022
F A, alors âgé de 86 ans, a été admis au service des urgences de l'hôpital de La Timone à Marseille le jour même à 12 heures 18 pour un possible accident ischémique transitoire cérébral.
NICOLET Philippe
DTA_2201973_20220929
29 septembre 2022
B fait valoir qu'il souffre d'hypertension artérielle lui causant des crises hypertensives et des douleurs thoraciques, et d'une cardiopathie ischémique qui a nécessité la pose de stents en Allemagne en
3ème Chambre
DTA_2203436_20221230
30 décembre 2022
l'immigration et de l'intégration plusieurs pathologies, dont une hypertension artérielle sévère, confirmée par une ordonnance délivrée le 14 février 2022, deux accidents vasculaires cérébraux ischémiques
5ème chambre
DTA_2104030_20220705
5 juillet 2022
Opéré en urgence pour une suspicion d'ischémie mésentérique, une tumeur nécrosée du bas fond caecal avec un nodule de carcinose péritonéal est constatée et une iléocolectomie droite avec anastomose iléocolique
Présidente Bader-Koza
DTA_2101824_20230517
17 mai 2023
B, âgé aujourd'hui de 72 ans, souffre notamment d'un diabète insulinodépendant, d'une hypertension artérielle, d'un syndrome d'apnée du sommeil, d'une cardiopathie ischémique dont le dernier accident remonte
DTA_2400290_20240321
21 mars 2024
Mohammed Islem a de bonnes capacités d'apprentissage ".
Reconduite à la frontière
DTA_2308531_20231005
5 octobre 2023
d'examen sérieux de sa situation et que l'obligation de quitter le territoire français prise à son encontre méconnaît l'article 17 du règlement n° 604/2013 du 26 juin 2013 ; - les observations de Me Iscen
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401021_20240719
19 juillet 2024
de l'artère cérébrale moyenne gauche responsable d'une hémorragie per opératoire qui a été contrôlée mais qui a entrainé par la suite une occlusion de l'artère cérébrale moyenne, à l'origine d'une ischémie
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2402783_20250120
20 janvier 2025
documentation médicale, la probabilité, à la suite des interventions réalisées en juillet 2020, de la survenance de complications telles qu'une thrombose aiguë du stent ou d'un accident vasculaire cérébral ischémique
DTA_2401993_20260112
12 janvier 2026
Toutefois, ni ces documents, qui se bornent à révéler une zone d’infarctus placentaire et une nécrose ischémique villositaire, et qui ne font nullement état d’une hémorragie, ni la littérature médicale
DTA_2403850_20250923
23 septembre 2025
Hamza Cherief, - et les observations de Me Iscen pour le préfet. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2404377_20240506
6 mai 2024
C, assisté de Mme A, interprète assermentée en langue arabe ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, faisant valoir que le requérant n'avait
5e chambre
DTA_2408500_20250923
A... a de nouveau été hospitalisé au GHRMSA en mars 2024 en raison d’une ischémie critique du membre inférieur droit avec nécrose du deuxième orteil du pied droit.
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