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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205848_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
A, directeur des ressources humaines du centre hospitalier universitaire de Rennes, et de Mmes J et Mérienne, secrétaire de section et secrétaire générale du syndicat CFDT.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402634_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Elle soutient que : - elle a dû subir une intervention, le 9 janvier 2015 avec laparotomie médiane, pour une occlusion intestinale alors qu'elle était prise en charge en service psychiatrique au centre
Source officielle1ère chambre
DTA_2204615_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que, par décision du 6 mars 2023, le maire de Tours a confirmé à Mme B le montant mensuel de l'IFSE qui lui était versé dès lors qu'il se situe dans la médiane du groupe
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204754_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Toutefois, il ressort du compte-rendu d'opération établi par un praticien de l'hôpital privé des Peupliers que la requérante a fait l'objet d'une myomectomie par laparotomie médiane sous ombilicale avec
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005367_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
En l'espèce, la plupart des articles des statuts en litige est rédigé en écriture " inclusive " consistant à décliner, autour d'un point médian, les formes masculine et féminines des mots variables.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001896_20230203
3 février 2023
3 février 2023
A ce titre, il résulte de l'instruction que la HAS a calculé dans le cadre de la note de cadrage de mars 2014 en vue des recommandations de bonnes pratiques un délai médian d'inscription sur la liste d'attente
Source officielleMagistrat M. BONHOMME
DTA_2106654_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
pensionnée " rachiarthrose lombaire diffuse ", n'est pas incurable et justifie une baisse de taux global d'invalidité de 80% à 75% au 21 mars 2022, et, d'autre part, les infirmités " compression des 2 nerfs médians
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2206111_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
La prise d'antibiothérapie se révélant insuffisante face aux douleurs, Mme C subit un nouvel examen à l'hôpital Pitié Salpêtrière qui révèle éventration médiane sous ombilical ainsi qu'une infiltration
Source officielle5ème chambre
DTA_2206237_20230213
13 février 2023
13 février 2023
La circulaire de la CNAV du 21 décembre 2021 prévoit à compter du 1er janvier 2022, que pour l'assujettissement au taux médian de la CSG, le revenu fiscal de référence en métropole est de à 22 924 euros
Source officielle5ème chambre
DTA_2103370_20230220
20 février 2023
20 février 2023
La circulaire de la CNAV du 21 décembre 2020 prévoit à compter du 1er janvier 2021, que pour l'assujettissement au taux médian de la CSG, le revenu fiscal de référence en métropole et pour une part fiscale
Source officielleChambre 1
DTA_2000711_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il résulte de l'instruction que la chute dont Mme D a été victime le 24 juillet 2017 dans la soirée, dont elle attribue la cause à l'absence de cabochon sur une bouche à eau située sur l'axe médian de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316567_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Devant une toux assortie d'une bronchite asthmatiforme récidivante, Mme B a subi une laparotomie médiane le 28 mars 2011 afin de permettre une réintégration de l'œsophage, de l'estomac, le montage anti
Source officielle6ème chambre
DTA_2002949_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles ou, à défaut, la somme de 1 834 884,98 euros, en cas de calcul de la perte de gains professionnels futurs sur la base du salaire médian national
Source officielle5ème chambre
DTA_2202788_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Enfin, aux termes de l'article 2.5.3.3 des dispositions communes du règlement du PLUi : " Lorsque la construction est implantée sur un terrain en pente, la mesure de la hauteur est prise à la médiane de
Source officielle4ème Chambre
DTA_1801564_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Cette rente mensuelle doit être fixée sur la base du salaire médian net mensuel de l'année de la majorité de la victime, revalorisé chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L.
Source officielle4ème chambre
DTA_2108164_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de temps après le dépôt des pièces complémentaires ; - le dossier de demande de permis de construire est incomplet dès lors que les plans de façades sont incomplets concernant le niveau du point médian
Source officielle4ème chambre
DTA_2108170_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de temps après le dépôt des pièces complémentaires ; - le dossier de demande de permis de construire est incomplet dès lors que les plans de façades sont incomplets concernant le niveau du point médian
Source officielle1ère chambre
DTA_2301560_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il a dérapé et coupé la branche thénarienne du nerf médian.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301567_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
B renvoie vers les sites internet " Seloger.com ", " Le Figaro immobilier " et " La Cote immo ", faisant état d'un prix moyen ou médian compris entre 11 et 13 euros par mètre carré à Sainte-Marie.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2204100_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Il ressort ensuite des pièces du dossier, en particulier de l'examen réalisé le 4 mars 2021, qu'une " très volumineuse hernie discale médiane en L4-L5 " est ultérieurement apparue. 6.
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