Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2201197_20240206
6 février 2024
6 février 2024
La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201214_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Nadège Mahé, présidente, Mme Hélène Bentolila, conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201350_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Délibéré après l'audience du 20 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Nadège Mahé, présidente, Mme Hélène Bentolila, conseillère. Mme Kenza Bakhta, conseillère.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2214052_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
domicile de Sailly-sur-la-Lys, dans le Pas-de-Calais, pour être prise en charge à compter du 1er juillet 2001 au sein de la résidence-service pour personnes handicapées physiques gérée par l'association Hélène
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2214053_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
B A occupe un studio de la résidence-service pour personnes handicapées physiques gérée par l'association Hélène Borel à Arleux, dans le Nord.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201733_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALa greffière, Sarah LEROY La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204807_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bronnenkant, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2203595_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
expert, en application des dispositions de l'article L.511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état du mur de soutènement situé sur la parcelle BW50 au 9 boulevard Hélène
Source officielle5e chambre
DTA_2206471_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bronnenkant, - les conclusions de Mme Carole Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me HSINA représentant
Source officielle5e chambre
DTA_2206520_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bronnenkant,, - et les conclusions de Mme Carole Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202928_20220823
23 août 2022
23 août 2022
La juge des référés, Hélène B La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506233_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
La magistrate désignée, signé Hélène Lepetit-Collin La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512521_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
La magistrate désignée, signé Hélène Lepetit-Collin La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512867_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
La magistrate désignée, signé Hélène Lepetit-Collin La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2513072_20260223
23 février 2026
23 février 2026
En premier lieu Mme Hélène Girardot, secrétaire générale de la préfecture du Val d’Oise, ayant reçu délégation de signature par un arrêté du préfet du Val d’Oise n° 25-011 du 28 mars 2025 régulièrement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200235_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Antoine Lubrani, conseiller, Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2023. Le rapporteur, Signé A. C Le président Signé O.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2200390_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La magistrate désignée, Hélène LE TOULLEC Le greffier, Roger MBELANI La République mande et ordonne au préfet du Loiret en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200660_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Antoine Lubrani, conseiller, Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. Le rapporteur, Signé A. LUBRANI Le président Signé O.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200816_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Antoine Lubrani, conseiller, Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2023. Le rapporteur, Signé A. LUBRANI Le président, Signé O.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2200327_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
La magistrate désignée, Hélène D Le greffier, Alexandre HELLOT La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le
Source officiellePage 23 sur 120