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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduites à la frontière
DTA_2202684_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
, de gants en laine noire tandis que son acolyte, déjà connu pour des faits de vol aggravé, se trouvait en possession notamment de gants en latex, de gants en laine noire, d'une cagoule noire, d'une pince
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207133_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Enfin, en tout état de cause, les dégradations du pilier du portail de cette maison ne sont pas établies par les seules allégations du requérant. 6.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000111_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
ont été réalisés pour le compte de la société Enédis, venue au droit de la société ERDF, par un sous-traitant, la société ETPM, qui a installé un coffret de comptage sur leur mur de clôture, près du pilier
Source officielle1ère chambre
DTA_2100812_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
B un lot de godets et une pince à balles, il n'apporte pas d'élément permettant d'établir qu'il s'agirait d'une vente privée ou d'une cession d'immobilisation affectée à l'exploitation, constituant une
Source officielle8ème chambre
DTA_2319019_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
droit, spécialité " Gestion logistique et transport (GLT) " en 2021 et, enfin, une licence professionnelle en " transport, transit, douane et logistique " au sein de l'école des métiers de l'entreprise Pigier
Source officiellejuge unique (8)
DTA_2309333_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Il ressort, par ailleurs, de la synthèse des observations des surveillants pénitentiaires, qu’un couteau de cuisine et une pince à épiler ont été retrouvés le 1er février 2023 dans son paquetage, que l
Source officielle9ème chambre
DTA_2401189_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
B a déjà suivi en 2020-2021 les enseignements dispensés dans le cadre d'une deuxième année de " MBA en marketing et communication digitale " au sein du " MBway Management et Business School " de Pigier
Source officielle3ème chambre
DTA_2402414_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Toutefois, en l’espèce, les travaux en litige ont nécessité, notamment, l’installation de piliers verticaux du sous-sol jusqu’au premier étage ainsi que la démolition et la reconstruction de murs porteurs
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406360_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
régulièrement depuis près d'un an, de le priver de sa seule source de revenus, de l'exposer de fait à une situation de précarité matérielle notable et de priver son employeur d'un élément constituant le pilier
Source officielle7ème chambre
DTA_2302128_20260225
25 février 2026
25 février 2026
urbanisme communal : « Les clôtures bordant les voies ne peuvent comporter (par rapport au niveau de la voie ou du trottoir) de parties pleines sur plus de 1,00 m de hauteur, exception faite pour les piliers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502398_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
inscrite, au titre de l’année 2024/2025, à tout le moins à la date de la décision attaquée, en deuxième année de BTS « négociation et digitalisation de la relation client » au sein de l’établissement « Pigier
Source officielle7ème Chambre
DTA_2524255_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
son contrat de travail à durée indéterminée pour le même employeur depuis 2018 en qualité de chef de chantier, ses avis d’imposition et une attestation de son employeur qui le décrit comme l’un des piliers
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500627_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
pas nécessaire : elle se fonde sur un rapport du bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), non communiqué malgré des demandes en ce sens, qui indiquerait un simple potentiel de rupture de pilier
Source officielle2ème chambre
DTA_2303525_20250206
6 février 2025
6 février 2025
A F, également gérant, a formé le 23 avril 2023 au titre de la campagne 2023 une demande d'aides communautaires du premier pilier de la politique agricole commune.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505533_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Alors que la lutte contre les violences faites aux femmes a été proclamée " grande cause des quinquennats présidentiels 2017-2022 et 2022-2027 " et constitue le premier pilier du plan interministériel
Source officielle5ème chambre
DTA_2201128_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
médecin ayant noté à cette date une allodynie des deux derniers doigts de la main droite, une faiblesse du bras tendu avec nécessité d'un geste de précision et une faiblesse de la main au niveau de la pince
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201294_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
lui parlant à l'oreille, en l'attrapant par les épaules pour sentir son odeur, en lui tapant sur les fesses avec une feuille de papier ou en lui mettant la main sur la cuisse à deux reprises pour la pincer
Source officielle1ère chambre
DTA_2302574_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
F a proféré des insultes et des menaces à l'encontre des surveillants pénitentiaires dans les termes de " moi, maintenant, tous les matins je vais emmerder les surveillants en jetant du caca et du pipi
Source officielle1ère chambre
DTA_2300722_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
, un sac cabas, une bouilloire, une casserole, une boîte de punaises, un scotch, une paire de chaussons, trois boîtes de rangement à chaussures, trois tupperwares, un oreiller, une lampe de bureau à pince
Source officielle1ère chambre
DTA_2200210_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Le GAEC Arnould contestant la décision par laquelle une pénalité de 20 % a été appliquée à ses indemnités compensatoires au titre du premier pilier de la politique agricole commune, il doit être regardé
Source officiellePage 23 sur 41