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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2200843_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Elle soutient que : - elle remplit les critères d'éligibilité à la nouvelle bonification indiciaire dès lors que dans le cadre de son travail à l'UEMO de Clermont-Ferrand/Issoire, elle intervient dans
Source officielle1ère chambre
DTA_2301343_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand le 5 juin 2023, et un mémoire enregistré le 3 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Demars, demande au tribunal
Source officielleChambre 2
DTA_2000364_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.
Source officielleChambre 2
DTA_2000365_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.
Source officielleChambre 2
DTA_2000367_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.
Source officielleChambre 2
DTA_2000368_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.
Source officielleChambre 2
DTA_2000369_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.
Source officielleChambre 2
DTA_2001740_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
A G et Mme D G, représentés par Me Loiseau, demandent au tribunal : 1°) de condamner le rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand à verser à Mme E G, sur le fondement de la responsabilité sans faute
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300267_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2023, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2400824_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
B se borne à demander au tribunal de réaliser une étude de la tarification de la cantine scolaire pratiquée par la commune de Clermont-Ferrand.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200746_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme et au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.
Source officielleChambre 2
DTA_2000361_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Mme D a intégré l'institut de formation en soins infirmiers (ISFI) du Centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand en 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2401945_20240810
10 août 2024
10 août 2024
Par une décision du 27 juin 2024, l'inspecteur de l'académie de Clermont-Ferrand a rejeté leur demande.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304755_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B..., Mme C... et la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat n’étant ni présents ni représentés.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501830_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Mme B... sollicite une mesure d’expertise portant sur sa prise en charge par le CHU de Clermont-Ferrand le 5 mars 2022 et notamment lors de l’intervention chirurgicale le lendemain.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501297_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Article 2 : Le dossier de la requête de Mme A est transmis au pôle social du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501047_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A est transmis au pôle social du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand. Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B A, et à la présidente du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300169_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Article 2 : Le dossier de la requête de Mme A est transmis au pôle social du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2402176_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2024, Mme B A, représentée par Me de Dieuleveult demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2402355_20260218
18 février 2026
18 février 2026
A... demande au tribunal d’annuler la décision du 9 juillet 2024 par laquelle la commission de l’académie de Clermont-Ferrand a rejeté son recours administratif préalable obligatoire formé contre la décision
Source officiellePage 23 sur 1467