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l'autorisation sollicitée permettrait en outre à ces nouvelles équipes d'avoir un accès direct et permanent à un équipement matériel lourd de type IRM ; -la possibilité d'avoir accès à tout moment à une machine

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Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2410949_20240719

Administratif

19 juillet 2024

et 2 heures du matin.

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Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2403781_20241113

Administratif

13 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2024, Mme A C née B, représentée par Me Machaux, demande au tribunal : 1°) d'" annuler " la contrainte, d'un montant de 43 583,99

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1ère Chambre

DTA_2101724_20221228

Administratif

28 décembre 2022

L'objectif fixé étant un taux de pureté minimum de 95 % de la fraction de filmes PEBD, ce dispositif sera couplé à une table de sur-tri du flux sortant de la machine de tri optique () ".

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1ère chambre

DTA_2109422_20230926

Administratif

26 septembre 2023

l'implantation d'arbres ; . les articles UC 11.4.2. du règlement du plan local d'urbanisme, en ce que le dossier ne permet pas d'apprécier si la toiture, décrite simplement comme " toit plat hors machinerie

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12eme chambre

DTA_2010241_20241129

Administratif

29 novembre 2024

B a aidé un livreur à déplacer une machine à laver destinée à l'usage de l'établissement, effort qui a provoqué chez lui une vive douleur dorsale.

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7ème Chambre

DTA_1906514_20230719

Administratif

19 juillet 2023

fait le choix, en envisageant l'hypothèse d'une double intervention, le plus opportun pour garantir la survie du greffon et celle du receveur, dès lors que le patch aortique avait été abimé par la machine

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Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2500324_20250305

Administratif

5 mars 2025

C a acquis de nouvelles machines et fait installer dans le hangar un système d'aspiration industriel. M.

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2ème chambre

DTA_2300733_20250530

Administratif

30 mai 2025

Elle a ainsi, notamment, mis en place des escaliers permettant aux enfants de monter seuls sur la table de change, un chariot pour évacuer le linge humide, acheté des machines à laver, adapté la fiche

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1ère Chambre

DTA_2200739_20231109

Administratif

9 novembre 2023

A la date du 4 août 2021, les parties ont constaté que l'installation hydraulique, le moteur de propulsion arrière et les propulseurs, le groupe électrogène arrière, la machine avant, les communications

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4ème Chambre

DTA_1901651_20221216

Administratif

16 décembre 2022

En outre, pour la réalisation de ses produits, elle dispose de plusieurs machines-outils, inscrites en comptabilité ainsi qu'il ressort des comptes de résultats versés aux débats par la société requérante

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2ème chambre

DTA_2101786_20230713

Administratif

13 juillet 2023

faibles écarts entre les recettes comptabilisées et déclarées et les recettes reconstituées ; - les rectifications relatives aux charges d'assistance et de prestation de service, et celles liées à la machine

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Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2403248_20240712

Administratif

12 juillet 2024

éléments de leur valorisation ; s'agissant des biens listés dans la correspondance du 15 avril 2024, à savoir les cuissards servant à aller dans l'eau pour le suivi amphibien, le bidon d'essence pour les machines

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Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509032_20250912

Administratif

12 septembre 2025

s'il ressort des pièces du dossier que les opérations susceptibles d'être réalisées sur le fondement de l'arrêté attaqué peuvent consister en des études géotechniques nécessitant l'acheminement de machines

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Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509034_20250912

Administratif

12 septembre 2025

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Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2600451_20260429

Administratif

29 avril 2026

B... ne reçoit pas de visites ; - les salles d’activités et de sport sont équipées de tables, de chaises et de machine de musculation ; - M.

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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2311805_20231024

Administratif

24 octobre 2023

La requérante, ingénieure en machine learning, qui a adhéré au régime micro-entrepreneur au mois de septembre 2022, produit par ailleurs des pièces qui établissent la réalité de son activité depuis plusieurs

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3ème chambre

DTA_2301884_20260219

Administratif

19 février 2026

A... a exercé en qualité d’ouvrier des techniques de l’électrotechnique et de chef de travaux « machines-ajustage », au sein de la Direction des constructions navales de Toulon (division munitions, puis

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7ème Chambre

DTA_2216435_20250310

Administratif

10 mars 2025

an reconductible tacitement et qu'il comporte des prestations de nettoyage des parties privatives et communes une fois par semaine, le changement des draps de lits et serviettes une fois par an, une machine

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