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DÉCISION / ECLI
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1re Section - 1re Chambre
DTA_2505469_20250617
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Diockou, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2212813_20250107
7 janvier 2025
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 7 janvier 2025. La rapporteure, C.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2532671_20251218
18 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Grossholz, première conseillère, pour statuer sur les requêtes déposées en application de l’article L. 551-1 du code de justice administrative.
DTA_2112637_20240619
19 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique, - et les observations de Me Zerilli, représentant Mme B.
DTA_2015145_20231220
20 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2114487_20231206
6 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 22 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2114804_20231220
1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2320943_20231206
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue, en présence de Mme Nedjari, greffière d'audience : - le rapport de Mme Grossholz ; - et les observations de Me Morel pour M. D.
DTA_2326168_20250401
1 avril 2025
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2318851_20231108
8 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente, Mme Grossholz, première conseillère, M.
DTA_2426296_20250318
18 mars 2025
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2434149_20250520
20 mai 2025
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition du greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, Signé C.
DTA_2227122_20250318
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les conclusions de M. Pertuy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
3e Section - 1re Chambre
DTA_2410039_20260219
19 février 2026
Délibéré après l'audience du 3 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bailly, présidente, Mme Grossholz, première conseillère. M. Rannou, conseiller.
DTA_2526982_20251029
29 octobre 2025
fasse au contradictoire de : la société NP2F, la société atelier Florent Clier, la société Delomenie, la société Bost ingénierie, la société Espace temps la société Gamma conception, la société Atlas
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2516735_20251013
13 octobre 2025
H..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.
5ème Chambre
DTA_2301569_20260303
3 mars 2026
En l’espèce, les baux commerciaux signés, qui portaient respectivement sur la location d’une résidence hôtelière de 45 studios à la SARL Attol, d’un local de 10 m2 à M.
1ère chambre
DTA_2200672_20240215
15 février 2024
pas d'un risque d'inondation identifié dans le plan de prévention des risques ; les études préalables et les mesures qu'il a projetées font apparaître que sa parcelle est soumise à un aléa modéré ; l'atlas
Juge unique - 3ème chambre
DTA_2200160_20240517
17 mai 2024
Une attelle de Zimmer immobilisant les troisième et quatrième rayons a été posée et des antalgiques lui ont été prescrits. M.
Juge unique cellule 7
DTA_2006582_20230630
30 juin 2023
d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes ; Véhicules relevant de la catégorie B attelés d'une remorque ou d'une semi-remorque dont le
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