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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300185_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Délibéré après l'audience du 8 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516758_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2521049_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2506898_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Délibéré après l’audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300854_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301215_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, - et les observations de Me Malblanc, représentant M.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2302678_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2012180_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Le 1er juin 2020, la société MACEV a sollicité une autorisation de travail pour un poste d'aide-soudeur au bénéfice de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_1910953_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202439_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202958_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203046_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - les conclusions de M.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2102300_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Mach en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2102089_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Mach en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2400738_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400020_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2313013_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2308139_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, - et les observations de Me Quiene, représentant M. A....
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404702_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Il ressort du procès-verbal du 9 avril 2024 établi par la gendarmerie de Gap que 21, 98 kgs d'herbe de cannabis ont été découverts dans deux malles se trouvant dans le camion que conduisait M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300403_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 6 juillet 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officiellePage 24 sur 157