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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300185_20230622
22 juin 2023
Délibéré après l'audience du 8 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516758_20251216
16 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2521049_20260304
4 mars 2026
10ème chambre
DTA_2506898_20260219
19 février 2026
Délibéré après l’audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - M. Hégésippe, premier conseiller.
DTA_2300854_20240111
11 janvier 2024
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Juge unique - Eloignement
DTA_2301215_20230608
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, - et les observations de Me Malblanc, représentant M.
DTA_2302678_20231124
24 novembre 2023
Le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
9ème Chambre
DTA_2012180_20231010
10 octobre 2023
Le 1er juin 2020, la société MACEV a sollicité une autorisation de travail pour un poste d'aide-soudeur au bénéfice de M.
DTA_1910953_20250227
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - les conclusions de M.
DTA_2202439_20230316
16 mars 2023
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2202958_20230505
5 mai 2023
DTA_2203046_20230224
24 février 2023
Juge unique - 1ère chambre
DTA_2102300_20230330
30 mars 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Mach en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2102089_20230720
20 juillet 2023
DTA_2400738_20240517
17 mai 2024
Le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400020_20240124
24 janvier 2024
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
10ème Chambre (JU)
DTA_2313013_20251120
20 novembre 2025
Le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
DTA_2308139_20251120
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, - et les observations de Me Quiene, représentant M. A....
Reconduite à la frontière
DTA_2404702_20240610
10 juin 2024
Il ressort du procès-verbal du 9 avril 2024 établi par la gendarmerie de Gap que 21, 98 kgs d'herbe de cannabis ont été découverts dans deux malles se trouvant dans le camion que conduisait M.
DTA_2300403_20230720
Délibéré après l'audience du 6 juillet 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.
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