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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2407671_20250321
21 mars 2025
Le requérant, qui a levé le secret médical, justifie avoir été hospitalisé au cours du mois de mars 2022 pour un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche d'étiologie athéromateuse responsable
Magistrat Crandal
DTA_2207242_20230331
31 mars 2023
conseil départemental de l'Essonne a transmis au tribunal le 27 septembre 2022, qui l'a transmis à la requérante, un document à fin d'attester que le fichier dénommé PES 1202208182201396 a été signé par Sylvain
DTA_2207285_20230331
DTA_2207288_20230331
2ème chambre
DTA_2100489_20221110
10 novembre 2022
Sylvain Dardenne, conseiller municipal délégué, et que l'arrêté du 28 août 2020 a été signé A M.
Cellule juge unique
DTA_2307656_20250917
17 septembre 2025
La greffière, Sylviane Sorabella La République mande et ordonne au ministre du logement et au ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, en ce qui les concerne, ou à tous
4ème Chambre
DTA_2001279_20250505
5 mai 2025
A J a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche au décours d'une intervention chirurgicale réalisée le 6 février 2017.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2502743_20260304
4 mars 2026
Cette intervention s’est compliquée avec l’apparition d’une hémiplégie droite en rapport avec un accident ischémique sylvien gauche. Le pacemaker a été changé à deux reprises. M.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303426_20240405
5 avril 2024
traitement particulier ; - le 11 avril 2022, à réception du scanner effectué la veille, le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours (CHRU) conclu à une accident vasculaire cérébral ischémique sylvien
CHAMBRE 3
DTA_2201559_20250226
26 février 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne à la préfète des Landes en ce qui la concerne ou à tous commissaires
1ère chambre
DTA_2403214_20260319
19 mars 2026
F... s’est dégradé du fait d’un AVC survenu en septembre 2024, ils n’ont produit qu’un compte-rendu d’hospitalisation faisant état d’un AVC ischémique sylvien superficiel, alors que l’intéressé avait des
DTA_2403293_20250319
19 mars 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande PerduLa greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et
DTA_2402548_20250507
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sylvande Perdu, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Estelle Portès, rapporteur public, - et les observations de
DTA_2005982_20260212
12 février 2026
Elle soutient que : - l’absence de réalisation d’un examen angiographique en préopératoire, l’absence de repérage et de protection des vaisseaux sylviens au cours de l’opération du 18 décembre 2012,
3ème Chambre
DTA_2201628_20230912
12 septembre 2023
D C, au préfet de la Haute-Garonne et à Me Sylvain Laspalles. Délibéré après l'audience du 31 août 2023, à laquelle siégeaient : M. Grimaud, président, M.
DTA_2307568_20250917
La greffière, Sylviane Sorabella La République mande et ordonne au ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2400801_20240417
17 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 février et 26 mars 2024, Mme F, représentée par Me Sylvain Saligari, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 25
DTA_2201834_20250226
7ème chambre
DTA_2109581_20240515
15 mai 2024
Un scanner a mis en évidence un AVC ischémique sylvien supérieur gauche rattaché à une embolie des artères cérébrales.
3 ème Chambre
DTA_2304326_20260507
7 mai 2026
B... a été victime, le 1er avril 2011, vers 2 heures 30, alors qu’il se trouvait à son domicile en compagnie de son épouse, d’un infarctus cérébral sylvien gauche.
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