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porte est constituée d’une ossature acier revêtue de 6 panneaux de marbre de 5 mm d’épaisseur collés au moyen d’une résine époxy sur toute leur surface sur un renfort en alliage d’aluminium en nid d’abeille

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2310308_20240618

Administratif

18 juin 2024

Assurances Mutuelles, à la société MMA Iard, à la société AXA France Iard, à la société Acte Iard, à la SMABTP, à la société Gan Assurances, à la société Axelliance créative solutions, à la société Abeille

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5ème chambre

DTA_2008895_20221206

Administratif

6 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 4 octobre 2022, la métropole "Saint-Etienne Métropole", représentée par la Selarl Abeille et Associés (Me Pontier), conclut à sa mise hors de cause, subsidiairement à ce que

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6ème Chambre

DTA_2003175_20230331

Administratif

31 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juin 2021, la commune de Saint-Benoît, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit

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Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403367_20250731

Administratif

31 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 octobre 2024 et 20 février 2025, le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer représenté par la Selarl Abeille

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7ème chambre

DTA_2210315_20240409

Administratif

9 avril 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 mars et 25 août 2023, le CH de Briançon, représenté par la SELARL Abeille et associés, conclut à la réduction des prétentions indemnitaires de la requérante

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3 ème Chambre

DTA_2100459_20230601

Administratif

1 juin 2023

Mulot, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Timotei, avocate de Mme B ; - et les observations de Me Absire, avocat de la commune

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4 ème Chambre

DTA_2100795_20231124

Administratif

24 novembre 2023

C, et de Me Absire, représentant la commune de Rouen, la société Axa France IARD SA et la métropole Rouen Normandie.

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5ème chambre

DTA_2101804_20221206

Administratif

6 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 5 octobre 2022, la commune de Lamastre, représentée par la Selarl Abeille et associés (Me Pontier), conclut à ce que le tribunal ramène la demande indemnitaire à de plus justes

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1ère chambre

DTA_2309822_20241112

Administratif

12 novembre 2024

judiciaires dont ils se prévalent, notamment le rapport du " BioInitiative Working Groupe " du 31 août 2007, les résolutions du Conseil de l'Europe et du Parlement européen, le rapport de la députée Laurence Abeille

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7ème chambre

DTA_2203202_20231219

Administratif

19 décembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 avril et 21 août 2023, le CHICAS, représenté par la SELARL Abeille et associés, conclut à titre principal au rejet de la requête et à titre subsidiaire à

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3ème chambre

DTA_2400092_20260417

Administratif

17 avril 2026

B..., représentée par la SELARL Abeille & Associés, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la commune de La Tour-d’Aigues, la société Cabinet Tramoy et la société Colas Midi Méditerranée

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Tribunal Administratif de Pau

DTA_2300692_20230424

Administratif

24 avril 2023

, le Maire de Bordères-sur-l'Echez se fonde, en plus des précédents motifs ressortant de l'arrêté contesté, sur la méconnaissance des dispositions de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 dite " loi Abeille

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210984_20230728

Administratif

28 juillet 2023

la société Adret, à Axa France Iard, à Balcia insurance CE, à la Société Avenir bois, à la Société Structure bois, à la Société Ailliaud frères, à la Société Métallerie chevalier, à la SMABTP, et à Abeille

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1ère Chambre

DTA_2103019_20231107

Administratif

7 novembre 2023

du règlement (CE) n°1107/2009 dès lors qu'il comporte des effets nocifs sur la santé humaine et animale, le mécanisme d'action du Fluxapyroxad sur la succinate déshydrogénase de l'homme (SDH), de l'abeille

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Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2404979_20240613

Administratif

13 juin 2024

risques écotoxicologiques acceptables dans des conditions d'utilisation similaires à celles définies par la décision en litige, y compris pour les oiseaux, les mammifères, les organismes aquatiques, les abeilles

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7ème chambre

DTA_2306142_20240618

Administratif

18 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2022, la Clinique Korian Valdonne, représentée par la SELARL Abeilles et associés, conclut au rejet de la requête.

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5ème chambre

DTA_2108166_20230202

Administratif

2 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2022, la commune de Lyon, représentée par la Selarl Abeille et associés (Me Bado) conclut à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

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7ème chambre

DTA_2203916_20240618

Administratif

18 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2022, la Clinique Korian Valdonne, représentée par la SELARL Abeilles et associés, conclut au rejet de la requête.

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7ème chambre

DTA_2104655_20231020

Administratif

20 octobre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 janvier et le 2 mai 2023, le centre hospitalier d'Aix-en-Provence, représenté par la SELARL Abeille et associés, n'entend pas contester le droit à indemnisation

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