CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300604_20240405
5 avril 2024
septembre 2015 à l'hôpital Purpan à Toulouse au service des maladies digestives pour une dilatation suite à une sténose sur couture consécutive à une chirurgie digestive sur un cancer colorectal diagnostiqué
4ème chambre
DTA_2003929_20231019
19 octobre 2023
Un diagnostic de sepsis avec bactériémie rapportée à une infection urinaire a été posé le lendemain, 25 juillet.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2511469_20260423
23 avril 2026
- en février 2025, dans un contexte de rechute de la maladie, elle a été contactée par le service de médecine interne de l’hôpital Edouard Herriot et une hospitalisation pour complément de bilan diagnostique
2ème Chambre
DTA_2005795_20230302
2 mars 2023
Ce diagnostic a imposé un transfert de la victime au centre hospitalier universitaire de Toulouse de Purpan où M. B a été admis à 13h30.
DTA_2510141_20260205
5 février 2026
Elle soutient que : elle présente depuis 2021 un utérus polymyomateux avec pesanteur pelvienne et pollakiurie ; des examens réalisés en octobre 2024 ont permis de diagnostiquer l’apparition d’un myome
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2501897_20250425
25 avril 2025
Salpêtrière et les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans l'établissement ; retracer les antécédents de Mme A ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics
DTA_2505806_20251001
1 octobre 2025
Elle soutient que : - en 2021 un carcinome épidermoïde bronchique de stade IV lui a été diagnostiqué ; - un scanner de mai 2024 a mis en évidence le caractère hypermétabolique et suspect d’une reprise
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507598_20251020
20 octobre 2025
Suite à l’intervention en ambulatoire, Mme E... a regagné son domicile mais son état l’a poussé retourner en urgence au centre hospitalier le 20 mai où une fistule recto vaginale a été diagnostiquée.
DTA_2500564_20250407
7 avril 2025
A a subi une néphrectomie partielle droite en 2005 après qu'un cancer du rein ait été diagnostiqué en 2004. Le 23 juin 2021, M.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2303231_20250131
31 janvier 2025
SAMU 40, il a été conduit dans un cabinet médical et le médecin de ville a préconisé son transport vers le centre hospitalier d’Arcachon ; arrivé aux urgences, les examens réalisés ont permis de diagnostiquer
4ème Chambre
DTA_2301966_20251219
19 décembre 2025
. 3131-4 du code de la santé publique : « (…) la réparation intégrale des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales imputables à des activités de prévention, de diagnostic
DTA_2306302_20231218
18 décembre 2023
un malaise survenu le 19 juin 2018, il a été pris en charge par les sapeurs-pompiers puis hospitalisé en soins intensifs pendant une durée de six jours ; - une septicémie sévère lui aurait été diagnostiquée
DTA_2303487_20230731
31 juillet 2023
Le personnel médical lui a diagnostiqué une rupture du tendon quadricipital, un hématome à la cuisse puis un épanchement intra-articulaire associé à un volumineux hématome en regard du tendu quadricipital
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502388_20251006
6 octobre 2025
à son domicile ; une fracture déplacée de l’extrémité proximale de la tête humérale gauche, avec luxation gléno-humérale antérieure avec bascule antérieure et inférieure du col anatomique a été diagnostiquée
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201130_20220920
20 septembre 2022
; - un traitement adapté a immédiatement été mis en place ; - ils s'interrogent sur la qualité de la prise en charge de leur fils le 15 janvier 2021 A le service des urgences et le retard de diagnostic
DTA_2203634_20220802
2 août 2022
D à l'hôpital Edouard Herriot, dire si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués et leur suivi ont été consciencieux, attentifs, diligents et conformes aux règles de
DTA_2203989_20220722
22 juillet 2022
Ils soutiennent que : - quatorze jours après sa naissance, leur fille J a présenté une toux associée à des ronflements et, le 26 janvier 2015, elle s'est vu diagnostiquer une rhinopharyngite aux urgences
DTA_2207822_20230111
11 janvier 2023
Il soutient que : - le 17 août 2020, il a été victime d'une chute et transporté au service des urgences du Centre hospitalier d'Ardèche Nord où il s'est vu diagnostiquer un traumatisme de l'hémicorps
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2302693_20231002
2 octobre 2023
Ils soutiennent que le GHRMSA a commis une faute dans le diagnostic médical de M.
1ère chambre
DTA_2200415_20240426
26 avril 2024
les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic
Page 25 sur 636
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.