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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300604_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

septembre 2015 à l'hôpital Purpan à Toulouse au service des maladies digestives pour une dilatation suite à une sténose sur couture consécutive à une chirurgie digestive sur un cancer colorectal diagnostiqué

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003929_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Un diagnostic de sepsis avec bactériémie rapportée à une infection urinaire a été posé le lendemain, 25 juillet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511469_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

- en février 2025, dans un contexte de rechute de la maladie, elle a été contactée par le service de médecine interne de l’hôpital Edouard Herriot et une hospitalisation pour complément de bilan diagnostique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005795_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Ce diagnostic a imposé un transfert de la victime au centre hospitalier universitaire de Toulouse de Purpan où M. B a été admis à 13h30.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510141_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Elle soutient que : elle présente depuis 2021 un utérus polymyomateux avec pesanteur pelvienne et pollakiurie ; des examens réalisés en octobre 2024 ont permis de diagnostiquer l’apparition d’un myome

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2501897_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Salpêtrière et les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans l'établissement ; retracer les antécédents de Mme A ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505806_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle soutient que : - en 2021 un carcinome épidermoïde bronchique de stade IV lui a été diagnostiqué ; - un scanner de mai 2024 a mis en évidence le caractère hypermétabolique et suspect d’une reprise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507598_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Suite à l’intervention en ambulatoire, Mme E... a regagné son domicile mais son état l’a poussé retourner en urgence au centre hospitalier le 20 mai où une fistule recto vaginale a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500564_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

A a subi une néphrectomie partielle droite en 2005 après qu'un cancer du rein ait été diagnostiqué en 2004. Le 23 juin 2021, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2303231_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

SAMU 40, il a été conduit dans un cabinet médical et le médecin de ville a préconisé son transport vers le centre hospitalier d’Arcachon ; arrivé aux urgences, les examens réalisés ont permis de diagnostiquer

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301966_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

. 3131-4 du code de la santé publique : « (…) la réparation intégrale des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales imputables à des activités de prévention, de diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306302_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

un malaise survenu le 19 juin 2018, il a été pris en charge par les sapeurs-pompiers puis hospitalisé en soins intensifs pendant une durée de six jours ; - une septicémie sévère lui aurait été diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303487_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le personnel médical lui a diagnostiqué une rupture du tendon quadricipital, un hématome à la cuisse puis un épanchement intra-articulaire associé à un volumineux hématome en regard du tendu quadricipital

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502388_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

à son domicile ; une fracture déplacée de l’extrémité proximale de la tête humérale gauche, avec luxation gléno-humérale antérieure avec bascule antérieure et inférieure du col anatomique a été diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2201130_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

; - un traitement adapté a immédiatement été mis en place ; - ils s'interrogent sur la qualité de la prise en charge de leur fils le 15 janvier 2021 A le service des urgences et le retard de diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2203634_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

D à l'hôpital Edouard Herriot, dire si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués et leur suivi ont été consciencieux, attentifs, diligents et conformes aux règles de

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2203989_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Ils soutiennent que : - quatorze jours après sa naissance, leur fille J a présenté une toux associée à des ronflements et, le 26 janvier 2015, elle s'est vu diagnostiquer une rhinopharyngite aux urgences

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207822_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il soutient que : - le 17 août 2020, il a été victime d'une chute et transporté au service des urgences du Centre hospitalier d'Ardèche Nord où il s'est vu diagnostiquer un traumatisme de l'hémicorps

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2302693_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Ils soutiennent que le GHRMSA a commis une faute dans le diagnostic médical de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200415_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Source officielle

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