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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2500682_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 6 novembre 2025. Le rapporteur, SIGNĒ G. Prieto Le président, SIGNĒ H. Delesalle La greffière, SIGNĒ C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303575_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2200327_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 novembre 2022, la SAS Locamarine Boat, représentée par Me Bozzi, conclut à la relaxe des fins de la poursuite.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100181_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, signé Y. C Le président, signé G.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003681_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, Signé C. A Le président, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003946_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2022. Le rapporteur, signé F. B Le président, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004458_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. Le rapporteur, signé F. A Le président, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001760_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2023. La rapporteure, signé C. A Le président, signé C.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400428_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller. Décision rendue publique par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. Le rapporteur, G. PRIETOLe président, D.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400603_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle Le greffier, J.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400722_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 17 avril 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400818_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 17 avril 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400841_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 10 juillet 2025. Le rapporteur, SIGNE G. PrietoLe président, SIGNE H. DelesalleLe greffier, SIGNE J.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500053_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 28 mai 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle Le greffier, J.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501605_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Par une intervention enregistrée le 25 août 2025, la fédération départementale des chasseurs du Doubs et le club international des chasseurs de bécassines, représentés par Me Bonzy, concluent au rejet
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501606_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Par une intervention enregistrée le 25 août 2025, la fédération départementale des chasseurs du Jura et le club international des chasseurs de bécassines, représentés par Me Bonzy, concluent au rejet de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2510265_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
A..., représentée par Me Bouzi, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de la convoquer
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2305456_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 21, 22 avril et 9 et 17 mai 2023, Mme B épouse A, représentée par Me Bouzi, demande dans le dernier état de
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2405586_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Bouzi, avocat commis d'office, représentant M. C, assisté de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303960_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2023. Le président-rapporteur, signé C.
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