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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2201384_20230516
16 mai 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 18 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2209436_20230516
DTA_2212125_20230704
4 juillet 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 6 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2214291_20230516
6ème Chambre
DTA_2214305_20251211
11 décembre 2025
En outre, il ressort des pièces du dossier que l’adresse mail du requérant est « i.bamba75@yahoo.com » alors que l’adresse mail mentionnée sur la convocation est « i.bamba75@yahoo.fr ».
3ème chambre
DTA_2216791_20230915
15 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Herrero, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2205804_20231013
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme de Bouttemont, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème Chambre
DTA_2302409_20241120
20 novembre 2024
A de consulter son dossier à compter du 20 mars 2023 en prenant rendez-vous par mail (deux adresses mails transmises ainsi que le nom de deux correspondants), la possibilité de se faire accompagner d'une
DTA_2107954_20231201
1 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme de Bouttemont, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2115549_20231117
17 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
CHAMBRE 2
DTA_2001296_20231221
21 décembre 2023
que sa clôture a posé des difficultés au service de secours ; aucun élément ne permet de démontrer que la clôture de la propriété a empêché l'accès et l'entretien des fossés desservant le hameau du Mayne
DTA_2309552_20241128
28 novembre 2024
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402167_20250307
7 mars 2025
Délibéré après l'audience du 14 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.
3ème Chambre (J.U)
DTA_2404760_20260116
16 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2416298_20250527
27 mai 2025
DTA_2217755_20230915
Ont été entendus au cours de l'audience publique: - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Braun, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre
DTA_2301976_20250918
18 septembre 2025
qui porte donc sur une surface totale de 128 km² et que ces mailles soient situées sur le territoire d’autres communes.
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501824_20250711
11 juillet 2025
Comment signaler un incident ' Mail, téléphone, site ' Préciser horaires hotline ". 14.
4ème Chambre
DTA_2203369_20251204
4 décembre 2025
Ce tableau distingue, pour chaque commune, la période concernée par la demande ainsi que la maille territoriale de rattachement suivie des données issues de la méthodologie pertinente.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2310490_20231011
11 octobre 2023
fils, qui déclare que contrairement à ce que soutient le rectorat, elle n'a pas demandé la désinscription de sa fille au service de restauration de l'établissement, que le rectorat ne produit pas le mail
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