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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2109548_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Ecoute et dialogue sont les piliers de cette structure où une aide sera toujours apportée aux Villeneuvois " ; une citation du maire de Villeneuve-le-Roi indique : " Depuis plusieurs années, l'accueil
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200662_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Grenoble le 18 janvier 2022, et un mémoire enregistré le 4 octobre 2023, la SARL Ferdinand Bayrou et ses Fils, représentée par Me Pignier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2011763_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
électrique, des transpalettes, une torche à air chaud, une scie circulaire, une défonceuse, une scie à chantourner, des visseuses, une tronçonneuse radiale ainsi qu'un touret à meuler, et que les perceuses, pinces
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012374_20240830
30 août 2024
30 août 2024
conditionnalité perçues au titre de la campagne 2018, soit les aides découplées (paiement de base, paiement redistributif, paiement vert et paiement aux jeunes agriculteurs) et les soutiens couplés du premier pilier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004057_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Ces dimensions doivent être libres de tout encombrement par des murs et piliers. () / II) Normes pour véhicules automobiles / Pour Lille et Hellemmes / A) Constructions nouvelles, reconstructions (sauf
Source officielle1ère chambre
DTA_2002477_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
La commune indique encore qu'aucune côte sur les plans du dossier de demande de permis n'est indiquée concernant les piliers ou " fondations ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002905_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
D'autre part, il ressort du témoignage du 15 mai 2017 de Mme A que celle-ci a découvert qu'un enfant s'était plaint d'avoir été pincé par Mme C. Ce point n'est pas utilement contesté par Mme C. 8.
Source officielle1ère chambre
Cour de justice de l'Union européenne du 17 décembre 2020, WQc/Land Berlin
DTA_2001682_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
L'EARL A Frères, exploitant agricole, a déposé auprès de la direction départementale des territoires de l'Aube une demande tendant au bénéfice des aides surfaciques du premier pilier de la politique agricole
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202862_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
partiellement modifié au Nord afin de permettre un léger décalage de l'accès des véhicules et que le mur bahut existant en pierre appareillé sera conservé avec une mise en valeur par le traitement des piliers
Source officielleJuge unique 4
DTA_2107756_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Pfauwadel, magistrat désigné, et les observations de Me Pignier. Une note en délibéré présentée par Mme B a été enregistrée le 29 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2106401_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Les opérations d'expertises ont également mis en évidence que ces fuites ont produit un arc de décharge entre la jonction des immeubles 35 et 33 de l'avenue des Pyrénées et le pilier droit de la porte
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102788_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
cité au point 1, un maire adjoint de la commune demandait l'installation dès que possible de " 8 totem d'information ", " 7 lots tables + BANS PIC NIC () ", " 1 table d'orientation " et " 4 tables de ping
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102956_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Somme soutient que la vénerie sous terre est encadrée par l'arrêté du 18 mars 1982 relatif à la vénerie en se prévalant de ce que l'animal doit être capturé à l'aide d'outils de terrassement ou de pinces
Source officielleMagistrat M. PASCAL
DTA_2103126_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
de marches entrecoupées par un palier intermédiaire et un palier supérieur, un appontement situé sous la terrasse et une terrasse en béton armée arasée à la côte + 8,50 mètres, construite sur cinq piliers
Source officielle1ère chambre
DTA_2000938_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 septembre 2020 et 14 avril 2022, Mme A B épouse C, représentée par Me Santelli Pinna, demande au tribunal : 1°) de condamner
Source officielle1ère chambre
DTA_2400335_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Deux ans et demi après l'accident, Mme B se plaignait toujours de douleurs et d'hypoesthésie au bord radial du poignet de la main, une faiblesse de la pince et une impotence fonctionnelle jusqu'à l'épaule
Source officielle5ème chambre
DTA_2402250_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
compte-rendu de la radiographie du bassin et du rachis lombaire réalisée le 2 février 2022 mentionne un discret déséquilibre de la statique pelvienne, une lombarthrose en L2-L3, L3-L4, L4-L5 et un pincement
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501355_20250826
26 août 2025
26 août 2025
ventriculaire gauche conservée ; - le 25 novembre, Mme J a présenté une altération de l'hémodynamique avec désaturation ; - l'échographie transoesophagienne réalisée a permis de constater une rupture du pilier
Source officielle6e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2428580_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
On oublie toutefois un autre pilier : bien dormir. C’est tout l’enjeu de l’entreprise que je souhaite acquérir à travers une technologie traditionnelle. Une technologie qui permet de bien dormir.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500007_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à l’université de Toulouse-Jean-Jaurès pour l’année 2020/2021, Mme E... n’a pas été admise en deuxième année et s’est donc réorientée, l’année suivante, en première année d’un BTS Banque à l’ISSEC Pigier
Source officiellePage 26 sur 41
LE PINIER METAI
Autre jugement et ordonnance — RLJ modification du plan de redressement - Le tribunal judiciaire de Niort, par jugement du 5 août 2026, a prononcé la modification du plan de redressement judiciaire en ce sens que le tribunal a levé l'inaliénabilité des parcelles détenues en toute propriété sises commune de PIERREFITTE (79) et cadastrées section C n°295, n°269, n°282 et n°283 - N° RG : 20/00982
20/08/2026
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SCI Père Pinière
31/07/2026
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SELARL LUCAS-PINIER
21/07/2026
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PINIER, Francois, Guy, Paul
16/06/2026
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DES PINIERS
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 13 Avril 2026 - Mandataire : SELARL THOMAS HUMEAU, 69 Cours National BP 90256, 17105 SAINTES - Les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-3 du Code de Commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. Patrimoine concerné : professionnel - N° RG : 26/00655
10/06/2026
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