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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2408890_20260325
25 mars 2026
L’OMS, qui a mené une mission conjointe des Nations unies le 16 décembre 2023, fait état de ce que l’hôpital Al-Shifa, autrefois le plus important de Gaza, fonctionne avec une poignée de médecins, quelques
11ème Chambre (JU)
DTA_2515974_20260216
16 février 2026
A... avait déclaré fait état d’éléments précis sur ce point dans le cadre de son entretien, s’agissant notamment de son état de santé et que la décision attaquée est entachée d’erreur d’appréciation eu
5ème Chambre
DTA_2204621_20250128
28 janvier 2025
C a été pris en charge au service des urgences du CHU de Nice pour une plaie au poignet gauche pour laquelle il a reçu quatre points de suture. Le 24 novembre 2016, M.
7ème chambre
DTA_2203215_20240329
29 mars 2024
" de Balthazard " s'agissant de la fixation du taux global de son invalidité résultant d'infirmités multiples et exclusion des 2 % d'invalidité résultant d'une " petite limitation des mouvements du poignet
DTA_2107444_20230105
5 janvier 2023
Si le requérant indique être contraint de suivre un traitement médicamenteux à base de codéine et d'antalgiques et fournit diverses ordonnances, une échographie du poignet et son historique médical, il
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2403118_20250409
9 avril 2025
En application des dispositions citées au point 2, les conclusions de la requête de M.
Reconduite à la frontière
DTA_2411187_20241121
21 novembre 2024
Par ailleurs, les deux pièces médicales qu'il produit à l'instance, qui se bornent à indiquer qu'il a subi une fracture du poignet gauche pour laquelle il a été opéré en service de chirurgie ambulatoire
Juge unique 2
DTA_2502148_20260331
31 mars 2026
Elle soutient que ses déplacements à pied sont difficiles en raison d’un rhumatisme psoriasique et de polyarthralgies au niveau des genoux, chevilles et poignets.
1 ère Chambre
DTA_2503642_20260324
24 mars 2026
Après cette chute, elle a ressenti de vives douleurs au niveau du poignet. Le 15 janvier 2024, elle a rempli un formulaire de déclaration d’accident de service – de trajet.
DTA_2310187_20240626
26 juin 2024
gendarmes le 20 mars 2023 au domicile conjugal, qui rapporte les propos des époux selon lesquels il se sont disputés, un certificat médical du 27 mars 2023 attestant qu'elle souffrait de brûlures au poignet
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302924_20231123
23 novembre 2023
le 7 avril 2022, en maîtrisant un élève pris d'un accès de crise de nerf lors d'une sortie scolaire, Mme B a été victime d'un accident de service entraînant un traumatisme bilatéral des pouces et du poignet
2ème chambre
DTA_2301474_20250603
3 juin 2025
témoignages précis et concordants d'agents de l'établissement que la requérante a insulté, le 30 juin 2022 à plusieurs reprises ses collègues et qu'elle a maintenu sa supérieure hiérarchique par les poignets
1ère chambre
DTA_2304755_20251002
2 octobre 2025
une demande de reconnaissance d’accident de service à laquelle il a joint un certificat médical initial établi le 29 juin 2021 qui fait mention d’une « fracture de l’extrémité inférieure du radius poignet
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2304787_20240718
18 juillet 2024
C présente de plus une fracture per trochantérienne gauche avec ostéosynthèse par clou TFN en 2017, une fracture du poignet en 2022 avec ostéosynthèse, un rhumatisme psoriasique (atteinte principale au
6ème chambre
DTA_2208044_20230117
17 janvier 2023
subies de la part de son maître d'apprentissage et produit un certificat médical du 26 août 2022 établi suite à son passage aux urgences faisant état de diverses douleurs sans lésion et d'une entorse au poignet
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302212_20230901
1 septembre 2023
Mme D, brigadier-chef en poste à l'école nationale de police de Nîmes a été victime d'un accident reconnu imputable au service, à l'origine d'une fracture complexe du poignet droit ayant justifié un arrêt
DTA_2101666_20231020
20 octobre 2023
description, à défaut de tout autre élément, est insuffisante pour établir que les travaux qu'elle effectue comportent, de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet
3ème chambre
DTA_2101449_20250317
17 mars 2025
hospitalisée au CHU de La Réunion, sur le site Sud, du 10 au 18 août 2020, séjour à la suite duquel elle présentait des escarres au niveau des talons et du sacrum ainsi que des œdèmes au niveau des poignets
DTA_2010772_20230209
9 février 2023
En premier lieu, compte tenu de ce qui a été indiqué au point précédent, les moyens soulevés par M.
Vice-président Contentieux sociaux
DTA_2202508_20240124
24 janvier 2024
elle bénéficiait de la carte mobilité inclusion mention stationnement ; - la marche est de plus en plus pénible pour elle ; - sa pathologie est dégénérative et elle a des douleurs importantes aux poignets
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