sise dite ville, 13 avenue de la Liberté et à réaliser une extension en sous-sol, à changer le revêtement de la piscine, à rénover des terrasses, à modifier les façades, et à démolir le jacuzzi et la

de constructions existantes. () ".

L'aménagement, la réfection et l'extension mesurée des constructions existantes régulièrement édifiées sans changement de destination, ni création de logements supplémentaires.

Les équipements pris en compte sont les équipements dont la réalisation est à la charge du lotisseur ; [] ".

, sous réserve de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l'extension limitée des constructions existantes, ainsi que de la construction d'annexes, de taille limitée, à ces constructions

, sous réserve de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l'extension limitée des constructions existantes, ainsi que de la construction d'annexes, de taille limitée, à ces constructions

, sous réserve de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l'extension limitée des constructions existantes, ainsi que de la construction d'annexes, de taille limitée, à ces constructions

* à la date d'approbation du PLUi, sans changement de destination, sous réserve du 3 ci-après () ".

Il produit une attestation de prise en charge de son père et une attestation bancaire faisant état d'un solde largement positif.

°) de suspendre l'exécution de la décision du 1er juin 2023 par laquelle le maire de la commune de Saint-Nauphary lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif ; 2°) de mettre à la charge

maire de la commune de Vendargues a délivré à la SARL Paradis un permis de construire à l'effet de réaliser un immeuble collectif de 23 logements situé au 3 place de la mairie ; 2°) de mettre à la charge

identifié sur le terrain d'assiette par le plan local d'urbanisme, les plantations existantes et les quatre arbres à planter.

et 8 décembre 2025, M. et Mme F..., représentés par Me Noury, demandent au tribunal d’annuler les arrêtés du 19 octobre 2021 et du 10 juillet 2025 et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

construire à Mme C pour la réalisation d'une maison d'habitation sur la parcelle cadastrée section CD n°193, ensemble la décision du 23 mars 2023 rejetant son recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge

de constructions existantes ().

Si les requérants soutiennent en réplique que la demande d’autorisation ne pouvait pas porter sur la seule démolition du pavillon existant en R+1, mais qu’elle devait inclure les autres constructions existantes

proprement dits, à l'exception des jonctions au réseau ferré existant, suivant la description du périmètre au chapitre 3 de la présente annexe () ".

décision implicite par laquelle le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion a rejeté son recours hiérarchique présenté contre l'autorisation de son licenciement ; 2°) de mettre à la charge

proprement dits, à l'exception des jonctions au réseau ferré existant, suivant la description du périmètre au chapitre 3 de la présente annexe () ".

, sous réserve de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l'extension limitée des constructions existantes, ainsi que de la construction d'annexes, de taille limitée, à ces constructions