médicaux circonstanciés, dont trois émanent de praticiens hospitaliers et l'un d'entre eux du professeur A, du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences, dont il ressort que l'intensité de son trouble est légère

Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er juillet 2024 et 4 juin 2025, la commune d’Avignon, représentée par la SCP Lesage Berguet Houard-Robert conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

tandis que ces maisons individuelles présenteront des façades diverses, en brique blanche, en pierre de parement et en bardage de bois pré grisé, permettant de conférer au front une dimension plus légère

programmation, à la suppression d'éléments de paysage à préserver sur une parcelle d'une superficie très modeste, à la modification du règlement écrit pour permettre d'implanter plusieurs constructions légères

constituait sa résidence principale ; il y a reçu du courrier et a souscrit un contrat de réexpédition de son courrier ; il s'est fait livrer des colis ; il a produit une facture de consommation d'eau légèrement

- son activité de massage ne peut être regardée comme une activité professionnelle commerciale et lucrative mais doit être considérée comme un loisir pour son bien-être personnel ayant généré de légères

trente-sept personnes de la même famille, dont quinze enfants et une femme enceinte ont installé sur cette parcelle boisée, qui n’est pas destinée à l’accueil de personnes ou d’habitations, des constructions légères

S’il a perçu des revenus légèrement inférieurs au SMIC pour la seule année 2020, marquée par le contexte de pandémie de la COVID-19, il justifie depuis 2021, et y compris après le dépôt de sa demande,

B... représentée par le SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande au tribunal : 1°) d’ordonner sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise

B..., son gérant, verra sa rémunération, légèrement supérieure au SMIC, amputée d’une part importante, alors même qu’il a encore un enfant mineur à charge.

relatives à sa situation familiale et son état de santé qu’elle lui a fournies lors de la procédure contradictoire ; il est disproportionné au regard de sa situation pénale car ses condamnations sont légères

Si le bordereau d'envoi de celui-ci ainsi que la demande de routing adressés aux autorités consulaires comporte une légère différence d'orthographe quant au prénom de l'intéressé, les autorités tunisiennes

B A, représenté par Me Lesage, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 26 995 euros en réparation du préjudice qu'il a subi du fait de la décision illégale d'invalidation

Alors même que la localisation du projet sur le plan annexé au devis est légèrement décalée par rapport à l'emplacement où doit être réalisé le projet, les requérants ne sont pas fondés à soutenir que

dispositions d’urbanisme sur un terrain situé au 26 boulevard de l’Oli sur la parcelle cadastrale BH 129 appartenant à Mme B..., en raison de l’édification sans autorisation d’une construction d’habitation légère

La seule circonstance que le second expert a fixé ce taux à 5 % en indiquant seulement " pour une inflammation légère des mouvements du genou gauche " sans d'autres précisions ne suffit pas à remettre

Par suite, il résulte de l'instruction que ce changement est à l'origine de la diminution de l'allocation logement quand bien même le loyer du nouveau logement serait légèrement supérieur.

C produit un bilan en ergothérapie établi le 10 novembre 2022, mentionnant qu'il présente une altération légère de la qualité de sa performance occupationnelle, ce bilan précise qu'il peut compenser ses

Ainsi, le rapprochement de ce plan de coupe avec le plan de masse PC 2, permettait au service, par une simple mesure, de constater que la distance entre la construction projetée, au demeurant légèrement

Il ressort des pièces du dossier que le lot A faisant l’objet du projet de division est desservi par un chemin rural en légère pente, entièrement enherbée, d’une trentaine de mètres.