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En outre, si le chargement de ces silos présente un caractère saisonnier, puisqu'il s'effectue lors des moissons, leur déchargement a eu lieu fréquemment et rend nécessaires des moyens matériels, qui,

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1ère Chambre

DTA_2103751_20251106

Administratif

6 novembre 2025

dent creuse et que les zones à l’ouest et à l’est du terrain d’assiette sont urbanisées ; Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2021, la commune de Réaumont, représentée par Me Mollion

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1ère chambre

DTA_2300146_20250611

Administratif

11 juin 2025

La majorité des maçonneries des façades est constituée d’une maçonnerie de moellons de calcaire enduite à la chaux naturelle grasse ou parementée de pierres de calcaire appareillées pour les façades les

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5ème chambre

DTA_2303224_20251119

Administratif

19 novembre 2025

auprès des services de la commune de Vernou-sur-Brenne (37210) une déclaration préalable portant sur la construction d’un mur de soutènement de 31,50 mètres de longueur destiné à remplacer un mur en moellons

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4ème Chambre

DTA_2203792_20230919

Administratif

19 septembre 2023

ne vient pas à l'alignement, elle sera implantée avec un retrait d'au moins 5 mètres par rapport à l'emprise des voies ouvertes à la circulation publique, et une clôture minérale de pierres ou de moellons

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4ème Chambre

DTA_1902502_20230201

Administratif

1 février 2023

En premier lieu, aux termes de l'article NB 11 du plan d'occupation des sols dans sa rédaction applicable au litige : " () / Sont interdits les imitations de matériaux (faux moellons, fausses brisques,

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2ème Chambre

DTA_2202947_20240320

Administratif

20 mars 2024

des pièces du dossier que le bâtiment sur lequel porte le projet est entièrement constitué de deux maisons d'habitation anciennes, accolées l'une à l'autre, construites en pierres de taille et en moellons

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1ère chambre

DTA_2000075_20220920

Administratif

20 septembre 2022

lequel le maire de la commune de Puget-sur-Argens, agissant au nom de l'Etat, les a mis en demeure d'interrompre les travaux entrepris sur la parcelle cadastrée section BC n°313 située 63 chemin du Moulin

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2ème chambre

DTA_2102184_20230316

Administratif

16 mars 2023

Les moellon (petite pierre de forme plus ou moins finies) sera recouvert d'un enduit d'aspect chaux hydraulique naturelle ".

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1ère Chambre (J.U)

DTA_2208664_20230706

Administratif

6 juillet 2023

- et les observations de Me Rugina, substituant Me Khiat Cohen, qui persiste dans les conclusions de sa requête, par les mêmes moyens, et soutient, en outre, souscrire au moyen d'ordre public ainsi

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1ère chambre

DTA_2107780_20240624

Administratif

24 juin 2024

160 000 euros de perte de chiffres d'affaire, 131 060,21 euros au titre du manque à gagner, 20 000 euros au titre de la perte de rendement des semis de colza, 30 000 euros au titre des coûts de la moisson

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4ème Chambre

DTA_2204246_20241118

Administratif

18 novembre 2024

A sont propriétaires d'une maison d'habitation située à Ruffieux (Savoie), implantée sur les parcelles cadastrées section D n° 421 et n° 422.

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4e Section - 2e Chambre

DTA_2429603_20250715

Administratif

15 juillet 2025

A..., ressortissant ivoirien, né le 14 février 1988 à Rubino, a sollicité la délivrance d’un titre de séjour sur le fondement de l’article L. 425-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du

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3ème chambre

DTA_2301423_20250328

Administratif

28 mars 2025

Mme E, reconnue invalide à hauteur de 80 % par la maison départementale des personnes handicapées en janvier 2018 en raison d'une chirurgie du névrome de Morton, atteinte de lombalgies chroniques sur cyphoscoliose

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5ème Chambre

DTA_2102819_20240318

Administratif

18 mars 2024

couramment utilisées au niveau local comme le beige, le sable ou le blanc ; les soubassements en pierres naturelles rappellent quant à eux les constructions plus anciennes qui sont construites en moellons

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2ème Chambre

DTA_2101332_20230928

Administratif

28 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 avril 2023, la commune de Baie Mahault, représentée par Me Morton, conclut à ce qu'il soit fait usage des pouvoirs que le tribunal tient de l'article L. 600-

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2ème Chambre

DTA_2003824_20240212

Administratif

12 février 2024

précise qu'il avait été prévu dans le cadre de la construction de l'immeuble en copropriété en accès au lot n° 80 à partir de la voie de circulation commune du garage sous-terrain à travers un mur en moellon

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2ème Chambre

DTA_2003994_20231026

Administratif

26 octobre 2023

Sont interdites toutes imitations de matériaux (faux moellons, fausses briques, faux bois etc ) ainsi que l'emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être recouverts tels que carreaux de

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4e Section - 2e Chambre

DTA_2117440_20230424

Administratif

24 avril 2023

Au demeurant, le projet litigieux, qui est une structure légère préfabriquée en bois et acier d'une hauteur de 6 mètres située en bordure d'un espace vert dégagé, et accolée au mur pignon en moellons du

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1ère Chambre

DTA_2102989_20240607

Administratif

7 juin 2024

. / Des murs de moellons de granit rejointoyés. / b. Les constructions d'expression contemporaine devront répondre à un souci de simplicité et de clarté de l'architecture.

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