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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2000696_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
recourir à l'utilisation de matériels et outillages importants, notamment une cabine et une fosse, des ponts roulants, une presse plieuse, une cisaille, une presse hydraulique, une poinçonneuse, une machine
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2328029_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Le matériel et l’outillage dont elle dispose pour l’exercice de sa propre activité est constitué, d’une part, d'un chariot matelasseur avec une table de coupe et d'une machine piqueuse, dont elle est propriétaire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308900_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La SAS Ozo demande le remboursement de ses dépenses inhérentes au développement des sept projets développés entre 2019 et 2021 : « Kits d’assistance électrique pour machines dans les secteurs de l’agriculture
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406103_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A B s'est inscrit en formation " Concepteur développeur d'applications Spécialisation Machine Learning " au sein de la Holberton School Toulouse du 8 avril 2024 au 31 janvier 2025.
Source officielle7ème chambre
DTA_2403725_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
syndrome d'apnée du sommeil et d'une pathologie cardiaque, il ne justifie pas, par la seule production d'un certificat médical du 23 février 2021 précisant que son état de santé nécessite l'usage d'une machine
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500179_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
structure, leur bien aurait perdu, selon les estimations, jusqu'à trente mille euros de sa valeur ; - enfin, les forages réalisés dans le cadre de la construction de l'immeuble et les vibrations des machines
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302433_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
commerciale, tel un restaurant, une pharmacie etc, étaient occupés précédemment par une menuiserie dont l'activité est, par nature, génératrice de nuisances sonores et olfactives du fait de l'utilisation de machines
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2302027_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
à l'audience publique, qu'à ce jour l'intéressé sans réponse du bailleur relative à la panne, l'ascenseur n'est toujours pas réparé en raison d'un problème récurrent d'infiltration d'eau dans la machinerie
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202449_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
procèdent d'un détournement de pouvoir, aux carences graves dans le changement des couches, la mise en place des pansements, l'inclinaison du lit, la non-utilisation du Scop, la programmation de la machine
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201303_20250204
4 février 2025
4 février 2025
" convention de domanialité " portant autorisation d'occupation du domaine public en vue d'exploiter un bar restaurant, dénommé " la Guinguette de l'étang Grenetier ", situé sur le territoire de La Machine
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505721_20260217
17 février 2026
17 février 2026
B..., représentée par Me Maachi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 février 2025 par lequel le préfet du Nord a rejeté sa demande de délivrance d’un certificat de résidence algérien
Source officielle3ème Chambre
DTA_2308556_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
B..., représenté par Me Maachi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Nord a implicitement refusé de lui délivrer un certificat de résidence mention « vie privée
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502556_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Elle fait valoir que : en ce qui concerne la condition tenant à l'urgence : - les mandataires judiciaires ont contractualisé avec la société All Métal pour que cette dernière évacue les machines-outils
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502604_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Elle fait valoir que : en ce qui concerne la condition tenant à l'urgence : - les mandataires judiciaires ont contractualisé avec la société All Métal pour que cette dernière évacue les machines-outils
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504301_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
un rapport détaillé relatif aux causes du désordre et aux solutions de réparation ; - il s’avère que la société Caire est intervenue en tant que titulaire du lot n°22 « scénographie : Serrurerie, Machinerie
Source officielleChambre 1
DTA_2200305_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
doctrine BOI-BIC-RICI-10-10-10-25 qui invitent à un degré d'analyse plus poussé et, d'autre part, que la quasi intégralité de ses projets de RetD sont menés en collaboration avec les constructeurs de machines
Source officielle7ème chambre
DTA_2105699_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
. / En cas de divergence sur la réalité du danger ou la façon de le faire cesser, notamment par arrêt du travail, de la machine ou de l'installation, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions
Source officielle1ère chambre
DTA_2100531_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
d'un montant de 26 830,38 euros, est également amortissable selon le mode dégressif dès lors qu'il s'agit d'une dépense de travaux, d'installation de caniveau d'évacuation des eaux de rinçage des machines
Source officielle4ème chambre
DTA_2101123_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
vigueur : " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2002682_20230210
10 février 2023
10 février 2023
L'usine exploitante utilise également deux machines à conditionnement, un tapis roulant, une machine à emballer, une étiqueteuse semi-automatique, une transpalette, deux chariots.
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